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Conservation et classement des archives communales

Présentation de la réglementation, la conservation matérielle des archives, les cadres de classement, les méthodes de classement, les éliminations destinée aux personnels des mairies.

Règlementation

1 - Qu'est-ce que les archives ?
2 - Rôle et responsabilité du Maire
3 - Rôle de l'Etat et des Archives départementales
4 - Rôles du Conseil Général de la Savoie
Annexes : les principaux textes réglementaires

Conservation matérielle des archives

1 - Ce qu'il ne faut pas faire
2 - Quelques règles à respecter
3 - Aménagement et équipement d'un local d'archives
4 - Le conditionnement des dossiers
5 - Les reliures

Cadre de classement en série thématique

"Le classement et la cotation des archives communales sont fondés sur les "Instructions relatives à la conservation et à la mise en ordre des Archives des communes" du 16 juin 1842 et les "Instructions pour le classement et l'inventaire sommaire des archives communales antérieures à 1790" du 25 août 1857, complétées par la circulaire du 20 novembre 1879 et les dispositions de l'arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des archives communales et les instructions annexées à cet arrêté".

Méthode de classement en séries thématiques

Séparer la documentation des archives communales.
Séparer physiquement les différentes archives.
Répartir les archives en fonction des Séries thématiques.
Numérotation et rédaction de l'inventaire.
Le rangement.
Inventaire.
Inventaire des documents éliminables.

Méthode de classement continu ou en "série W"

Principes de base.
Comment passer des séries thématiques au classement en série W.
Comment traiter un vrac.
Bordereau de versement et bordereau d'élimination.

Les éliminations, comment s'y prendre ?

Eliminer est un geste nécessaire. Il ne sert à rien de garder des documents qui n'ont pas ou plus d'utilité administrative et n'auront jamais d'intérêt historique.




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