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ARCHIVES ANTÉRIEURES A 1790

ARCHIVES CIVILES - SÉRIE C

ADMINISTRATIONS PROVINCIALES. - BUREAUX DE

 

 
Introduction
   
 

Administrations provinciales.

 

 
 

Gouverneur général du Duché de Savoie. (C 1 - 57)

 

 

C 1-11

Gouverneur général du duché de Savoie. — Police générale et internationale.

C 12-21

Gouverneur général du duché de Savoie. — Police intérieure.

C 22-27

Gouverneur général du duché de Savoie. — Correspondance.

C 28-38

Gouverneur général du duché de Savoie. — Affaires militaires.

C 39-45

Gouverneur général du duché de Savoie. — Château de Miolans, prison d'État.

C 46-57

Gouverneur général du duché de Savoie. — Affaires diverses.

 

 
 

Intendance générale de Savoie. (C 58 - 763)

 

 

C 58-70

Intendance générale de Savoie. — Secrétariat général. — Ordonnances et décrets.

C 71-79

Intendance générale de Savoie. — Secrétariat général. — Relations (Rapports) de l'Intendant général.

C 80

Intendance générale de Savoie. — Secrétariat général. — Copies de lettres-patentes et de billets royaux.

C 81-120

Intendance générale de Savoie. — Secrétariat général. — Contrats administratifs passés par l'intendant général. Ces documents sont analysés dans un instrument de recherche détaillé.

C 121-207

Intendance générale de Savoie. — Secrétariat général. — Minutes de lettres et cicrculaires adressées aux ministres et aux administrations et dans les provinces.

C 208-249

Intendance générale de Savoie. — Secrétariat général. — Correspondances générales, affaires personnelles et autres.

C 250-253

Intendance générale de Savoie. — Secrétariat général. — Personnel.

C 254

Intendance générale de Savoie. — Secrétariat général. — Fournitures et frais de bureaux de l'intendance générale.

C 255-263

Intendance générale de Savoie. — Secrétariat général. — Archives royales du château de Chambéry.

C 264-366

Intendance générale de Savoie. — Finances et comptabilité.

C 367-443

Intendance générale de Savoie. — Impôts de toute nature.

C 444-468

Intendance générale de Savoie. — Affaires militaires.

C 469-552

Intendance générale de Savoie. — Travaux publics.

C 553-559

Intendance générale de Savoie. — Mines, usines, carrières, etc.

C 560-568

Intendance générale de Savoie. — Salines de Tarentaise, de Moûtiers et de Conflans.

C 569-578

Intendance générale de Savoie. — Agriculture. — Forêts.

C 579-599

Intendance générale de Savoie. — Agriculture. — Grains et fourrages ; Céréales ; Bétail

C 600-603

Intendance générale de Savoie. — Commerce et industrie.

C 604

Intendance générale de Savoie. — Postes et messageries.

C 605

Intendance générale de Savoie. — Monnaies.

C 606-608

Intendance générale de Savoie. — Statistique.

C 609-614

Intendance générale de Savoie. — Subsistances.

C 615-623

Intendance générale de Savoie. — Assistance publique. — Épidémies, épizooties ; Eaux minérales.

C 624-625

Intendance générale de Savoie. — Actes du pouvoir souverain.

C 626-653

Intendance générale de Savoie. — Famille souveraine de Savoie.

C 654-657

Intendance générale de Savoie. — Cours et juridictions.

C 658-665

Intendance générale de Savoie. — Justice et police.

C 666-668

Intendance générale de Savoie. — Instruction publique.

C 669-709

Intendance générale de Savoie. — Affaires communales.

C 710-717

Intendance générale de Savoie. — Notaires et tabellions.

C 718

Intendance générale de Savoie. — Confréries, corporations et autres sociétés laïques.

C 719-754

Intendance générale de Savoie. — Culte. — Clergé séculier.

C 755-760

Intendance générale de Savoie. — Ordres militaires religieux.

C 761

Intendance générale de Savoie. — Culte protestant.

C 762-763

Intendance générale de Savoie. — Hospices et autres établissements charitables.

 

 

 

 
 

Intendance de Maurienne (C 764 - 820)

C 764-780

Intendance de Maurienne. — Secrétariat.

C 781

Intendance de Maurienne. — Secrétariat. — Archives.

C 782-786

Intendance de Maurienne. — Finances et comptabilité.

C 787-807

Intendance de Maurienne. — Impôts de toute nature.

C 808-811

Intendance de Maurienne. — Affaires militaires.

C 812-813

Intendance de Maurienne. — Travaux publics.

C 814

Intendance de Maurienne. — Agriculture.

C 815

Intendance de Maurienne. — Subsistances.

C 816-817

Intendance de Maurienne. — Justice et police.

C 818

Intendance de Maurienne. — Notaires et tabellions.

C 819-820

Intendance de Maurienne. — Institutions charitables (oeuvres pies).

 

 
 

Intendance de Tarentaise (C 821 - 1473)

   

C 821-871

Intendance de Tarentaise. — Secrétariat.

C 872-903

Intendance de Tarentaise. — Secrétariat. — Correspondances générales.

C 904-910

Intendance de Tarentaise. — Finances et comptabilité. — Correspondances générales.

C 911-959

Intendance de Tarentaise. — Finances et comptabilité. — Service de la trésorerie.

C 960-1059

Intendance de Tarentaise. — Impôts de toutes natures.

C 1060-1076

Intendance de Tarentaise. — Affaires militaires.

C 1077-1109

Intendance de Tarentaise. — Voirie et travaux publics.

C 1110-1111

Intendance de Tarentaise. — Usines, mines et carrières.

C 1112-1141

Intendance de Tarentaise. — Salines de Tarentaise. — Administration générale.

C 1142-1163

Intendance de Tarentaise. — Salines de Tarentaise. — Contrats administratifs.

C 1164-1186

Intendance de Tarentaise. — Salines de Tarentaise. — Correspondances générales.

C 1187-1309

Intendance de Tarentaise. — Salines de Tarentaise. — Comptabilité.

C 1310-1378

Intendance de Tarentaise. — Salines de Tarentaise. — Comptabilité des produits.

C 1379

Intendance de Tarentaise. — Agriculture. — Correspondances générales.

C 1380-1411

Intendance de Tarentaise. — Agriculture. — Forêts.

C 1412-1420

Intendance de Tarentaise. — Assistance publique.

C 1421

Intendance de Tarentaise. — Commerce et industrie.

C 1422-1424

Intendance de Tarentaise. — Monnaies.

C 1425-1428

Intendance de Tarentaise. — Statistique.

C 1429-1444

Intendance de Tarentaise. — Justice et police.

C 1445-1447

Intendance de Tarentaise. — Affaires communales.

C 1448-1473

Intendance de Tarentaise. — Notaires et tabellions.

 

 

 

 
 

Bureaux de Finances.

 

 
 

Trésorerie générale de Savoie (C 1474 - 1614)

C 1474-1485

Trésorerie générale de Savoie. — Affaires générales.

C 1486-1553

Trésorerie générale de Savoie. — Service des recettes.

C 1554-1567

Trésorerie générale de Savoie. — Service des dépenses.

C 1568-1606

Trésorerie générale de Savoie. — Service du Contrôle.

C 1607-1610

Trésorerie générale de Savoie. — Correspondances générales.

C 1611-1614

Trésorerie générale de Savoie. — Personnel des trésoriers.

 

 
 

Trésoreries provinciales de Maurienne et Tarentaise(C 1615 - 1695)

C 1615-1617

Trésorerie de Maurienne.

C 1618-1695

Trésorerie de Tarentaise.

 

 
 

Direction des gabelles de Savoie (C 1696 - 1756)

C 1696-1704

Direction des gabelles de Savoie. — Affaires générales.

C 1705-1708

Direction des gabelles de Savoie. — Douanes.

C 1709-1712

Direction des gabelles de Savoie. — Gabelle du vin.

C 1713-1723

Direction des gabelles de Savoie. — Gabelle du tabac.

C 1724-1727

Direction des gabelles de Savoie. — Papier timbré.

C 1728-1745

Direction des gabelles de Savoie. — Comptabilité.

C 1746-1747

Direction des gabelles de Savoie. — Affaires judiciaires.

C 1748-1756

Direction des gabelles de Savoie. — Répression de la contrebande et des contraventions.

 

 
 

Commissaires d'extentes (C 1757 - 1841)

C 1757-1760

Commissaires d'extentes. — Législation et personnel.

C 1761-1817

Commissaires d'extentes. — Affaires générales.

C 1818-1834

Commissaires d'extentes. — Titres féodaux.

C 1835-1841

Commissaires d'extentes. — Tributs et devoirs féodaux.

 

 
 

Bureau de la Péréquation générale et du Cadastre de Savoie (C 1842 - 1861)

C 1842-1861

Bureau de la Péréquation générale et du Cadastre.