REPERTOIRE DE LA SERIE Y
ETABLISSEMENTS PENITENTIAIRES 1860-1940
et 1345 W archives postérieures à 1940.
Répertoire établi en 1998 par Sandra Seris et Janine Lucet.
SOMMAIRE
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1Y 1-68 |
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Organisation et administration |
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Inspection de la prison |
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Personnel |
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Gestion de l'établissement |
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Population carcérale |
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1Y 69-166 |
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Organisation et administration |
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Inspection des prisons |
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Commission de surveillance |
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Personnel |
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Gestion de l'établissement |
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Population carcérale |
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Jeunes détenus |
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1Y 167-214 |
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Administration |
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Comptabilité |
2Y FONDS DES ETABLISSEMENTS PENITENTIAIRES.
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2Y 1-25 |
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2Y 26-83 |
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2Y 84-87 |
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2Y 88-98 |
1345 W ARCHIVES DE LA PERIODE POSTERIEURE A 1940.
TABLE DE CONCORDANCE DES COTES ANCIENNES ET NOUVELLES
INTRODUCTION
Présentation
La série Y des archives départementales regroupe les documents découlant de l’application du système pénitentiaire. Pour faciliter la compréhension de ce fonds l’organisation de l’administration pénitentiaire est très brièvement évoquée ci-après alors qu’en fin de volume un vocabulaire rassemble les termes spécifiques utilisés.
L’administration pénitentiaire relevait du ministère de l’Intérieur depuis sa création en vendémiaire an IV ; elle a été rattachée au ministère de la Justice par le décret du 13 mars 1911, mais pendant plusieurs années encore il y eut maintien des structures existantes, le Préfet demeurant l’intervenant au nom du Garde des sceaux. Pour les établissements du département de la Savoie la circonscription pénitentiaire de rattachement fut successivement celle d’Albertville (1871), Lyon (1897), Grenoble (1909) et à nouveau Lyon à partir de 1926. Cette direction régionale a pour mission le contrôle des prisons dont le directeur assure l’inspection deux fois par an, et pour lesquelles un rapport de fonctionnement annuel est adressé au Préfet.
Des différents types d’établissement affectés aux condamnés selon la durée de la peine d’emprisonnement nous ne retiendrons que ceux qui ont existé en Savoie. La maison centrale d’abord, destinée aux condamnés à de longues peines d’emprisonnement ainsi qu’à ceux qui subissaient des peines correctionnelles de plus d’un an. Le nombre de ces établissements propriété de l’Etat n’a cessé de décroître, en particulier au début du XXe siècle. Ils sont administrés par un directeur, un inspecteur (ou contrôleur), un greffier-comptable, un économe, des préposés aux services auxiliaires (instituteur, aumônier), et le personnel de surveillance. Le travail est obligatoire pour les détenus, organisé selon le système de l’entreprise générale ou celui de la régie.
Les maisons d’arrêt , de justice et de correction sont destinées soit aux détenus en attente de jugement par le Tribunal correctionnel (maison d’arrêt), soit aux accusés devant passer en cours d’assises (maison de justice), soit enfin aux condamnés par le Tribunal correctionnel à moins d’un an (maison de correction), auxquels s’ajoutent les condamnés à l’emprisonnement par décision de simple police et d’autres à la contrainte par corps (dettiers). On peut trouver encore dans les prisons départementales des militaires, des mendiants ou des étrangers en attente de transfert, les passagers. En théorie chaque type de détenus devrait être séparé des autres, mais en réalité ils sont rassemblés en un seul lieu, et quelquefois même prévenus et condamnés sont regroupés. Il est vrai que nombre de ces prisons d’arrondissement ont des effectifs de détenus très réduits ce qui amena la réforme de 1926 et la suppression d’un grand nombre d’entre elles. Certaines furent rétablies en 1929 ou 1930, puis à nouveau supprimées à partir de 1934.
Ce sont les départements qui devaient pourvoir à l’entretien des bâtiments des prisons départementales, jusqu’à l’ordonnance du 30 décembre 1944 qui les céda à l’Etat. Chaque établissement est administré par un gardien-chef, placé sous l’autorité du directeur régional et le contrôle du préfet ou du sous-préfet. Une commission de surveillance existe auprès de chaque prison dont les membres sont nommés par le préfet ou le sous-préfet, et présidée par lui : ses observations, lors de visites périodiques, font l’objet de rapports.
A côté des établissements déjà cités il peut exister des dépôts ou chambres de sûreté, établissements cantonaux ou municipaux placés sous la responsabilité du maire ou du juge de paix et qui servent à la détention provisoire des individus arrêtés par la gendarmerie (On peut en trouver trace dans les archives communales au chapitre police, ou dans les versements des justices de paix). Ils furent généralement peu utilisés.
Enfin des dépôts de mendicité ont été créés, placés sous la surveillance du préfet qui détermine les motifs de l’internement et sa durée : ils tiennent à la fois de l’asile, de l’hospice et de la prison.
Dans les années qui suivirent l’annexion de la Savoie à la France plusieurs établissements pénitentiaires fonctionnaient dans le département nouvellement créé : une maison centrale à Albertville, de 1862 à 1897 ; des prisons départementales à Albertville (fermée en 1926, réouverte en 1931, fermée en 1933), à Chambéry, à Moûtiers (fermée en 1926, réouverte en 1931 et fermée en 1934) et Saint-Jean-de-Maurienne (fermée en 1926, réouverte en 1930 et fermée en 1934). Le dépôt de mendicité de Chambéry, fondé en 1820, resta en activité pendant plus d’un siècle.
Composition du fonds et communicabilité
Les dossiers composant ces fonds proviennent pour partie de la préfecture (archives relatives à la gestion, au personnel) et pour partie des établissements pénitentiaires (principalement les registres d’écrou). Des renseignements complémentaires pourront être trouvés dans les séries 1 et 5 FS, 9 et 11 M et 7 N pour ce qui concerne les bâtiments.
La majorité des documents sont communicables au terme d’un délai de 30 ans. Cependant certaines catégories de dossiers sont soumises à des délais spécifiques :
100 ans pour les registres d’écrou ;
120 ans pour les dossiers de personnel ;
150 ans pour les dossiers comportant des renseignements de caractère médical.
REPERTOIRE NUMERIQUE
1 Y FONDS DE LA PREFECTURE
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Organisation et administration |
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1Y 1 |
Circulaires, instructions et règlement intérieur. |
1863-1889 |
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1Y 2 |
Conversion du pénitencier en maison centrale, 1860-1861 ; affectation de locaux au département de la guerre, 1889-1890 ; fermeture des locaux, 1897-1898. |
1860-1898 |
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1Y 3 |
Plan de la maison centrale. |
1881 |
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1Y 4 |
Rapports du préfet relatifs à la construction d'une caserne d'infanterie. |
1866 |
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1Y 5 |
Service de sûreté : garde extérieure, 1870-1871 et 1889-1890 ; service de sentinelles,1873. |
1870-1890 |
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1Y 6 |
Rapport du sous-préfet sur la situation générale de la maison centrale. |
1894 |
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Inspection de la prison |
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1Y 7 |
Rapports des inspecteurs généraux de 1870 à 1872 et de 1877 à 1881 ; rapport du service sanitaire, 1870. |
1870-1881 |
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1Y 8 |
Etats des cellules et cachots, 1863-1874, 1884 et 1891. |
1863-1891 |
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Personnel |
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1Y 9-12 |
Dossiers administratifs : |
1860-1897 |
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9 : Directeurs, 1860-1897 ; Inspecteurs, 1863-1893. |
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10 : Gardiens-chefs, 1881-1885 ; Aumôniers, 1864-1889 ; Instituteurs, 1874-1898. |
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11 : Médecins, 1860-1890 ; Architectes, 1870-1889 ; Greffiers-comptables, 1860-1897. |
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12 : Commis aux écritures, 1878-1894 ; Gardiens, 1867-1895. |
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1Y 13 |
Etats semestriels de renseignements sur la conduite des gardiens. |
1870-1879 |
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1Y 14 |
Etats nominatifs du personnel administratif, assortis d'observations. |
1868-1888 |
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1Y 15-16 |
Gardiens : nominations, révocations, décès ou démissions. |
1860-1894 |
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15 : 1860-1867. |
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16 : 1868-1894. |
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1Y 17 |
Gardiens, propositions d'avancement, récompenses et secours. |
1861-1897 |
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1Y 18 |
Gardiens : congés, 1861-1876 ; gratifications, 1872-1896. |
1861-1896. |
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1Y 19 |
Gardiens, armement et uniformes. |
1862-1893 |
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1Y 20 |
Circulaires et instructions. |
1863-1887 |
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Gestion de l'établissement |
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Comptabilité |
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1Y 21 |
Instructions, 1862-1887 ; comptabilité, exercice 1862. |
1862-1887 |
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1Y 22 |
Comptabilité, exercices 1863-1864. |
1863-1864 |
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1Y 23 |
Comptes de gestion annuels. |
1867-1897 |
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1Y 24 |
Dépenses pour acquisition de mobilier. |
1861-1897 |
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1Y 25 |
Dépenses pour fournitures diverses : instruments de chirurgie, 1883-1889 ; culte, 1867-1881 ; éclairage, 1866-1881 ; pompe à incendie, 1877-1883 ; bibliothèque, 1863-1883. |
1863-1889 |
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1Y 26 |
Dépenses : fête nationale. |
1881-1885 |
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Fournitures |
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1Y 27 |
Rapports de gestion de l'établissement. |
1862-1864 |
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1Y 28 |
Etats numériques des journées de détention pour servir au paiement des entrepreneurs et à la fourniture des denrées alimentaires et des moyens de chauffage ; correspondance. |
1860-1888 |
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1Y 29 |
Remise à l'administration des Domaines de vieux matériels. |
1889 |
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1Y 30 |
Tarifs de cantine. |
1861-1893 |
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Entreprise générale des services économiques et des travaux industriels |
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1Y 31-33 |
Organisation et gestion interne : |
1861-1881 |
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31 : 1861-1864. |
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32 : 1866-1874. |
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33 : 1875-1881. |
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1Y 34-35 |
Adjudications et pièces justificatives : |
1881-1895 |
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34 : 1881, 1887. |
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35 : 1889, 1895. |
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1Y 36 |
Instances judiciaires : affaires entre entrepreneurs, 1889, 1899 ; réclamations, 1870-1895. |
1870-1899 |
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Travaux |
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1Y 37-39 |
Travaux de réparation et d'entretien des bâtiments : |
1861-1888 |
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37 : 1861-1873. |
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38 : 1874-1881. |
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39 : 1882-1888. |
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1Y 40-42 |
Travaux d'agrandissement : |
1861-1878 |
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40 : instructions, 1861-1872. |
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41 : adjudications et devis, 1868-1870. |
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42 : travaux de l'Entreprise Mollard et Duverney, 1874-1878. |
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1 Y 43 |
Incendie et effondrement de la chapelle. |
1867-1889 |
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Travail des détenus |
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1Y 44 |
Circulaires et instructions. |
1864-1872 |
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1Y 45 |
Tarifs des travaux industriels. |
1861-1885 |
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1Y 46 |
Chantiers extérieurs. |
1868-1882 |
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1Y 47-48 |
Chômage dans les ateliers et refus de travail : |
1870-1892 |
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47 : 1870-1878. |
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48 : 1879-1892. |
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Population carcérale |
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1Y 49 |
Circulaires, instructions et correspondance afférente aux détenus. |
1862-1883 |
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1Y 50 |
Etats numériques de la population détenue, 1862, 1869, 1874 et 1890 ; états nominatifs des condamnés écroués pour servir au paiement des journées de détention dues à l’entrepreneur général, 1862-1878. |
1862-1890 |
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1Y 51 |
Etats des détenus décédés. |
1869-1886 |
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1Y 52 |
Libérations : liste alphabétique des individus libérés, 1862-1871 ; états nominatifs des condamnés étrangers libérables, 1893-1897 ; états des détenus à mettre en liberté, 1873-1892. |
1862-1897 |
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1Y 53 |
Réclamations des détenus. |
1864-1895 |
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1Y 54-55 |
Grâces : |
1860-1897 |
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54 : Propositions de grâces collectives, 1860-1876. |
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55 : Recours en grâce isolés, 1861-1897. |
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1Y 56 |
Secours de route accordés aux détenus libérés. |
1871-1892 |
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1Y 57 |
Evasions, 1873-1887 ; rébellions, 1864-1866 ; suicides et décès, 1866-1896. |
1864-1896 |
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1Y 58 |
Assassinats, 1862-1895 ; coups et blessures, 1870-1883 ; vols, 1861-1868. |
1861-1895 |
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1Y 59 |
Notices nominatives de renseignements sur les détenus. |
1863-1891 |
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1Y 60 |
Transfèrements de détenus. |
1864-1895 |
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1Y 61 |
Etat des retenues à exercer sur le pécule des détenus en raison des malfaçons ou dégradations, 1866-1879 ; vente des biens des détenus décédés, 1864-1897. |
1864-1897 |
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1Y 62 |
Vie des détenus : correspondance, visites, application du régime disciplinaire. |
1864-1891 |
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1Y 63 |
Santé des détenus : épidémie de goitre, cas d'aliénation, 1884-1894 ; détenus transférés dans les hôpitaux et les asiles, 1865-1876. |
1865-1894 |
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1Y 64-67 |
Libérations conditionnelles, dossiers : |
1886-1899 |
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64 : 1886-1888 |
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65 : 1889-1892 |
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66 : 1893-1894 |
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67 : 1895-1899 |
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1Y 68 |
Demandes de transfert et décisions de maintien en maison centrale. |
1861-1870 |
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Organisation et administration |
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1Y 69 |
Congrès pénitentiaire international, instructions. |
1883 et 1894 |
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1Y 70 |
Règlement des maisons d'arrêt et des prisons départementales. |
1841-1865 |
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1Y 71 |
Rapports sur la situation des maisons d'arrêt, de justice et de correction du département. |
1860 |
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1Y 72 |
Enquête parlementaire sur les établissements pénitentiaires : questionnaires, imprimés, correspondance. |
1872-1873 |
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1Y 73 |
Commission départementale de réforme, instructions et organisation. |
1921-1930 |
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1Y 74 |
Suppression des maisons d'arrêt de Moûtiers et Saint-Jean-de-Maurienne : instructions, notification. |
1934 |
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1Y 75 |
Dépôts et chambres de sûreté : instructions, 1893-1906 ; organisation, réparations, fournitures, 1861-1897 ; visites et rapports du sous-préfet, correspondances diverses, 1887-1907 ; établissement de chambres de sûreté, 1926-1927. |
1861-1927 |
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1Y 76 |
Chambre des pistoles de Chambéry : tarifs de location des objets. |
1884 |
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1Y 77 |
Bibliothèques : circulaires, inventaires, instructions. |
1898-1937 |
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1Y 78-79 |
Circulaires et instructions : |
1861-1939 |
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78 : 1861-1887. |
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79 : 1889-1939 ; noter la présence de circulaires relatives à la détention administrative des vagabonds en 1869. |
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Inspection des prisons |
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1Y 80 |
Rapport du préfet sur la situation de la prison de Chambéry, 1861 ; rapports des inspecteurs généraux, correspondance et frais de tournée, 1861-1921. |
1861-1921 |
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1Y 81 |
Rapports du directeur de la circonscription pénitentiaire sur la situation des établissements du département, 1861-1863 et 1886-1891. |
1861-1891 |
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1Y 82 |
Rapports des visites mensuelles des sous-préfets aux maisons d'arrêt. |
1886-1894 |
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1Y 83 |
Situations mensuelles d'utilisation des cachots et des cellules de punition. |
1878-1879 |
|
1Y 84 |
Rapports annuels des médecins sur l'état sanitaire des prisons, correspondance, 1886-1892, 1901-1929. |
1886-1929 |
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Commission de surveillance |
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1Y 85 |
Organisation des commissions de surveillance, instructions et correspondance. |
1870-1907 |
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1Y 86 |
Nomination des membres des commissions, arrêtés, extraits de délibérations : Albertville, 1879-1904 ; Chambéry, 1892-1910 ; Moûtiers, 1860-1907 ; Saint-Jean-de-Maurienne, 1860-1911. |
1860-1911 |
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1Y 87 |
Etats nominatifs des membres des commissions, 1879-1909, 1935-1948 ; renouvellement de la composition, instructions, 1863-1935. |
1863-1948 |
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1Y 88* |
Maison d'arrêt de Chambéry, registre de la commission de surveillance. |
1872-1928 |
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1Y 89 |
Maison d'arrêt de Chambéry : p.v. des visites effectuées par des membres de la commission, 1905-1939 ; rapports et p.v. des réunions de la commission de surveillance, 1921-1930, 1941. |
1905-1941 |
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Personnel |
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Personnel, classement par prison |
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1Y 90-91 |
Maison d'arrêt de Moûtiers. |
1861-1934 |
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90 : Gardiens et surveillantes, 1861-1934 ; Notification de la suppression de la maison d'arrêt en 1934. |
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91 : Aumôniers, 1874-1906 ; Médecins, 1865-1922. |
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1Y 92-93 |
Maison d'arrêt de Saint-Jean-de-Maurienne. |
1860-1934 |
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92 : Gardiens, 1860-1888 et 1920-1934 ; Notification de la suppression de la maison d'arrêt en 1934. |
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93 : Religieuses-surveillantes, 1860-1881 ; Aumôniers, 1876-1930 ; Médecins, 1868-1930. |
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1Y 215 |
Etat nominatif pour servir au paiement des traitements, septembre 1930 à juin 1934. |
1930-1934 |
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1Y 94 |
Maison d'arrêt d'Albertville : Gardiens, 1901-1933 ; religieuses-surveillantes, 1862-1879 ; aumôniers, 1901 ; médecin, 1920 ; notification de la suppression de la maison d'arrêt en 1933. |
1862-1933 |
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1Y 95-97 |
Maison d'arrêt de Chambéry. |
1860-1936 |
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95 : Personnel administratif, gardiens et surveillantes, 1862-1897 ; Religieuses-surveillantes, 1870-1878. |
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96 : Gardiens, surveillantes, 1910-1936. |
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97 : Aumôniers, 1860-1935 ; Pasteurs, 1883-1898 ; Instituteurs, 1875-1923 ; Médecins, 1875-1898. |
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Personnel des prisons du département |
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1Y 98-99 |
Dossiers des gardiens partis ou retraités. |
1877-1919 |
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98 : 1877-1909. |
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99 : 1910-1919. |
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1Y 100 |
Gardiens : demandes d'emploi, 1860-1905 ; sujets de concours, circulaires, 1908-1937. |
1860-1937 |
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1Y 101 |
Gardiens : états nominatifs et notes de renseignements, 1860-1861 et 1875 ; annotations semestrielles sur la conduite des gardiens, 1868-1878 ; plaintes contre les gardiens, 1888. |
1860-1888 |
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1Y 102 |
Gardiens : notices annuelles, proposition d'avancement, de gratification. |
1868-1917 |
|
1Y 103 |
Gardiens : états des uniformes et de l'armement, 1861-1888 ; indemnités de vivres, états, correspondance, 1887. |
1861-1888 |
|
1Y 104 |
Gardiens et surveillantes : secours et pensions, 1861-1918, 1926-1939. |
1861-1939 |
|
1Y 105 |
Frais de tournée des directeurs, frais de voyage des agents, 1862-1932 ; Offrandes patriotiques, 1871. |
1862-1932 |
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1Y 106 |
Notices de renseignements sur les aumôniers, instituteurs et médecins, 1866, 1880 ; états nominatifs du personnel administratif, et circulaires, 1877-1880 ; dossiers individuels des directeurs, 1860-1869. |
1860-1880 |
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1Y 107 |
Exécuteur des hautes oeuvres : nomination, inventaire du matériel, correspondance. |
1860-1888 |
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1Y 108 |
Religieuses-surveillantes : accord passé avec la congrégation des Soeurs de Saint-Vincent de Paul, organisation, mobilier. |
1860-1880 |
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1Y 109 |
Garde militaire, instructions, suppression de poste, 1901-1920 ; service médical, nominations ou départ de médecins, circulaires, 1899-1944 ; instructions relatives au personnel, 1856-1921. |
1856-1944 |
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Gestion des établissements |
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Comptabilité |
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1Y 110 |
Circulaires et instructions. |
1856-1921 |
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1Y 111 |
Comptes et budgets, exercices 1861-1872 et 1877-1883. |
1861-1883 |
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1Y 112 |
Budgets spéciaux, circulaires et correspondance. |
1907-1927 |
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1Y 113 |
Dépenses : mobilier, 1864-1880, 1896-1927. |
1864-1927 |
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1Y 114 |
Dépenses : literie, lingerie, bibliothèque, accessoires, alimentation ; instructions. |
1860-1927 |
|
1Y 115 |
Dépenses : chauffage et éclairage. |
1863-1936 |
|
1Y 116 |
Dépenses : fournitures diverses, 1860-1872 ; fête nationale, 1880-1892. |
1860-1892 |
|
1Y 117 |
Avis de mandatement. |
1930-1935 |
|
Fournitures |
||
|
1Y 118 |
Tarifs de cantines, 1861-1888, 1894, 1908-1914, 1921-1935. |
1861-1935 |
|
1Y 119 |
Cahiers des charges imprimés pour la mise en adjudication de vivres, denrées. |
1929-1939 |
|
Entreprise générale des services économiques et des travaux industriels |
||
|
1Y 120-122 |
Adjudication de l'entreprise générale, pièces justificatives : |
1878-1908 |
|
|
120 : 1878, 1881. |
|
|
|
121 : 1890, 1893. |
|
|
|
122 : 1899, 1905, 1908. |
|
|
1Y 123 |
Cahiers des charges pour la mise en adjudication et correspondance, 1869-1878 et 1920, 1923, 1926. |
1869-1926 |
|
1Y 124 |
Représentants de l'entrepreneur, instructions et correspondance, permis d'accès : Albertville, 1860-1924 ; Chambéry, 1864-1935 ; Moûtiers, 1880-1926 ; Saint-Jean-de-Maurienne, 1863-1926. |
1860-1935 |
|
1Y 125 |
Fournitures : cahier des charges, cautionnement, prorogation du marché, correspondance, 1860-1863 ; récolements des marchandises existantes dans les magasins annexés aux prisons, 1861-1862 ; biens mobiliers : inventaire des objets mobiliers, vêtements, 1860, 1869, 1891. L'inventaire de 1891 porte sur la Savoie, la Haute-Savoie et l'Isère. |
1860-1891 |
|
Travaux |
||
|
1Y 126 |
Travaux d'entretien et de réparation, 1861-1888 ; mise en place de lignes électriques entre les prisons de Moûtiers et Saint-Jean de Maurienne et les gendarmeries, 1888-1892. |
1861-1892 |
|
1Y 127 |
Circulaires et instructions pour la construction selon le système cellulaire. |
1854-1884 |
|
Travail des détenus |
||
|
1Y 128 |
Tarifs de la main d'oeuvre, 1863-1892, 1898, 1900, 1905, 1921-1929. |
1863-1929 |
|
1Y 129-130 |
Produit du travail des détenus : bulletins trimestriels des opérations de caisse ;récapitulatifs des droits constatés au profit du Trésor ; états des dégâts, des malfaçons et des retenues. |
1860-1942 |
|
|
129 : 1860-1925. |
|
|
|
130 : 1925-1942. |
|
|
1Y 131 |
Produit du travail des détenus : états trimestriels, correspondance, 1861-1877 ; refus de travail à la prison de Chambéry, 1887 ; instructions relatives au travail des détenus,1857-1878. |
1857-1887 |
|
Population carcérale |
||
|
1Y 132 |
Etats nominatifs des détenus ayant séjourné dans les prisons du département, 1877-1878 et 1884-1888 ; détenus décédés : états, bulletins de décès, instructions et correspondance, 1877-1942 ; évasions, 1863-1936 ; suicides, 1864-1900. |
1863-1942 |
|
1Y 133 |
Demandes de détenus désireux de subir leur peine en cellule. |
1897-1927 |
|
1Y 134-135 |
Transfèrement de détenus : instructions, correspondance, dossiers nominatifs. |
1861-1915 |
|
|
134 : 1861-1887. |
|
|
|
135 : 1888-1915. |
|
|
1Y 136 |
Transfèrement de détenus : registre des condamnés à moins d'un an transférés à la prison de Chambéry, 1862-1871 ; dossiers nominatifs des détenus transférés à l'hôpital, 1919-1941 ; liste des condamnés grâciés transférés, 1884-1897. |
1862-1941 |
|
1Y 137 |
Recours en grâce, circulaires, instructions et correspondance, 1868-1929 ; tableau de propositions des grâces collectives, correspondance, 1860-1872. |
1860-1929 |
|
1Y 138 |
Recours en grâce isolés, correspondance, 1861-1878, 1891-1910, 1920-1936. |
1861-1936 |
|
1Y 139 |
Libération conditionnelle : propositions, approbations, refus. |
1880-1935 |
|
1Y 140 |
Libération de condamnés savoyards détenus hors du département, 1899-1906 ; états nominatifs de condamnés libérables, 1890-1897. |
1890-1906 |
|
1Y 141 |
Fondation de Boigne pour le secours aux prisonniers libérés, 1868-1908 ; sociétés de patronage des détenus libérés, 1865-1928. |
1865-1928 |
|
1Y 142 |
Secours de route accordés aux détenus : circulaires et instructions, |
1856-1932. |
|
1Y 143-144 |
Secours de route ou frais de transport attribués aux condamnés libérés ou expulsés : |
1860-1931 |
|
|
143 : 1860-1908. |
|
|
|
144 : 1909-1931. |
|
|
1Y 145 |
Frais de transport : registre des frais avancés par le département de la Savoie pour d'autres départements. |
1911-1934 |
|
1Y 146 |
Réhabilitation d'individus condamnés, correspondance. |
1866-1891 |
|
1Y 147 |
Exécution des peines, instructions, 1862-1898 ; autorisations pour l'exécution des condamnations dans les prisons déterminées, 1861-1873 ; vérification de la situation pénale des condamnés, circulaires, statistiques, correspondance, 1880-1894. |
1861-1898 |
|
1Y 148 |
Détenus militaires, instructions, 1857-1882 ; correspondance entre le directeur de la circonscription pénitentiaire et le préfet, 1908-1927. |
1857-1927 |
|
1Y 149 |
Permis de visite aux détenus et registres des permis de communiquer. |
1866-1939 |
|
1Y 150 |
Santé des détenus : placement dans les hôpitaux et asiles, frais de transport et d'hospitalisation, 1860-1878, 1908, 1932-1939 ; certificats médicaux, correspondance, 1862-1935. |
1860-1939 |
|
1Y 151 |
Transfèrement et traitement de détenus malades dans les hôpitaux, circulaires et instructions. |
1865-1930 |
|
1Y 152 |
Fonds de pécule des détenus, détenus libérés ou décédés, correspondance. |
1861-1873 |
|
1Y 153-154 |
Réclamations et plaintes des détenus, correspondance afférente : |
1861-1939 |
|
|
153 : 1861-1888. |
|
|
|
154 : 1889-1939. |
|
|
1Y 155 |
Régime alimentaire des détenus, rations de pain. |
1861-1927 |
|
1Y 156 |
Discipline et punitions, 1882-1928 ; demandes nominatives de renseignement sur la conduite des détenus, correspondance, 1866-1907 ; correspondance relative aux détenus passibles de relégation, 1931-1942. |
1866-1942 |
|
1Y 157 |
Détenus étrangers : instruction concernant les détenus allemands, 1871 ; état des détenus nés sur le territoire cédé à l'Allemagne, 1872. |
1871-1872 |
|
1Y 158 |
Fixation des amendes de simple police ; valeur de la journée de travail, instructions, correspondance. |
1921-1922 |
|
1Y 159 |
Vie dans les prisons : correspondance et rapports, en particulier ceux des gardiens-chefs sur les détenus, 1860-1942 ; enfants nés en prison et enfants détenus, correspondance, 1863-1929 ; états nominatifs des enfants en bas âge ayant séjourné dans les prisons, 1885-1888. |
1860-1942 |
|
Jeunes détenus |
||
|
1Y 160-165 |
Dossiers individuels ou notices nominatives concernant les jeunes détenus : |
1860-1928 |
|
|
160 : A-B. |
|
|
|
161 : C-D. |
|
|
|
162 : E-G. |
|
|
|
163 : H-M. |
|
|
|
164 : N-R. |
|
|
|
165 : S-Z. |
|
|
1Y 166 |
Jeunes détenus, instructions et circulaires, 1860-1929 ; colonie agricole de Mettray à Tours (Indre et Loire), demandes de subvention, 1862-1868 ; patronage des jeunes détenus et placement dans des exploitations agricoles, 1865-1867. |
1860-1929 |
|
1Y 167 |
Fondation par lettres-patentes, inventaire du mobilier et du linge en 1830, projets de règlement, 1820-1836 ; modification du règlement, constitution d'un établissement à caractère répressif, 1854-1932. |
1820-1932 |
|
1Y 168 |
Fusion de l'établissement Sainte-Hélène avec les hospices civils, textes, 1912-1934 ; travaux et plans, 1937-1944. |
1912-1944 |
|
1Y 169 |
Personnel, correspondance et nominations ; délibérations du Conseil d'administration, et du Conseil municipal de Chambéry, 1830-1906 ; nomination des membres de la Commission administrative, 1884-1930. |
1830-1930 |
|
1Y 170 |
Demandes d'admission des infirmes et indigents, ou d'internement des mendiants et vagabonds, évasions et sorties, 1827-1867, 1903 ; état des mendiants à Chambéry en 1820. |
1820-1903 |
|
1Y 171* |
Livres de la correspondance du dépôt de mendicité avec le préfet. |
1862-1903 |
|
1Y172-177 |
Budgets et comptes de gestion : |
1861-1933 |
|
|
172 : 1861-1862. |
|
|
|
173 : 1863-1864. |
|
|
|
174 : 1865-1870. |
|
|
|
175 : 1871-1900. |
|
|
|
176 : 1901-1922. |
|
|
|
177 : :1923-1933. |
|
|
1Y 178 |
Enregistrement des mandats délivrés pour les dépenses hospitalières, 1863-1869, 1903, 1915-1923. |
1863-1923 |
|
1Y 179*-191* |
Journal général des opérations du receveur : |
1863-1930 |
|
|
179* : 1863-1867, 1869. |
|
|
|
180* : 1868, 1870-1873. |
|
|
|
181* : 1874-1878. |
|
|
|
182* : 1879-1883. |
|
|
|
183* : 1884-1888. |
|
|
|
184* : 1889-1893. |
|
|
|
185* : 1894-1898. |
|
|
|
186* : 1899-1903. |
|
|
|
187* : 1904-1908. |
|
|
|
188* : 1909-1913. |
|
|
|
189* : 1914-1918. |
|
|
|
190* : 1919-1923. |
|
|
|
191* : 1924-1930. |
|
|
1Y 192*-203* |
Livre de détail des recettes et des dépenses : |
1870-1930 |
|
|
192* : 1870-1874. |
|
|
|
193* : 1875-1879. |
|
|
|
194* : 1880-1884. |
|
|
|
195* : 1885-1889. |
|
|
|
196* : 1890-1894. |
|
|
|
197* : 1895-1899. |
|
|
|
198* : 1900-1904. |
|
|
|
199* : 1905-1906, 1908-1910. |
|
|
|
200* : 1911-1915. |
|
|
|
201* : 1916-1920. |
|
|
|
202* : 1921-1925. |
|
|
|
203* : 1926-1930. |
|
|
1Y 204*-214* |
Grand livre des comptes ouverts à chacun des services : |
1864-1930 |
|
|
204* : 1864-1865, 1868-1869, 1880. |
|
|
|
205* : 1881-1885. |
|
|
|
206* : 1886-1890. |
|
|
|
207* : 1891-1895. |
|
|
|
208* : 1896-1900. |
|
|
|
209* : 1901-1905. |
|
|
|
210* : 1906-1910. |
|
|
|
211* : 1911-1915. |
|
|
|
212* : 1916-1920. |
|
|
|
213* : 1921-1925. |
|
|
|
214* : 1927-1930 |
|
2 Y FONDS DES ETABLISSEMENTS PENITENTIAIRES
|
2Y 1*-3* |
Répertoire général des registres d'écrou de la Maison d'arrêt. |
1900-1933 |
|
|
1* : 1900-1919 |
|
|
|
2* : 1920-1926 |
|
|
|
3* : 1931-1933 |
|
|
2Y 4*-6* |
Contrôle nominatif des hommes et jeunes gens. |
1885-1926 |
|
|
4* : 1885-1902 |
|
|
|
5* : 1903-1919 |
|
|
|
6* : 1920-1926 |
|
|
2Y 7*-8* |
Contrôle nominatif des femmes et jeunes filles. |
1885-1926 |
|
|
7* : 1885-1891 |
|
|
|
8* : 1920-1926 |
|
|
2Y 9-13 |
Registres d'écrou de la Maison d'arrêt. |
1891-1933 |
|
|
9* : 10 septembre 1891-15 octobre 1904 |
|
|
|
10 : 17 octobre 1904-5 mai 1919 |
|
|
|
11* : 12 mai 1919-6 décembre 1925 |
|
|
|
12* : 8 décembre 1925-25 septembre 1926 |
|
|
|
13* : 12 octobre 1931-14 mai 1933 |
|
|
2Y 14*-15* |
Registres d'écrou de la Maison de correction. |
1890-1932 |
|
|
14* : 1890-août 1912 |
|
|
|
15* : septembre 1912-août 1926 |
|
|
|
15 bis* : 1931-1932 |
|
|
2Y 16*-17* |
Registres d'écrou pour les condamnés en matière de simple police. |
1899-1932 |
|
|
16* : 1899-1926 |
|
|
|
17* : 1932 |
|
|
2Y 18*-20* |
Registres d'écrou pour l'inscription des détenus passagers. |
1860-1933 |
|
|
18* : 1860-avril 1907 |
|
|
|
19* : juin 1907-1926 |
|
|
|
20* : janvier 1933 |
|
|
2Y 21*-25* |
Registres d'écrou des détenus pour dettes envers l’Etat. |
1868-1932 |
|
|
21* : 1868-avril 1880 |
|
|
|
22* : juin 1880-novembre 1900 |
|
|
|
23* : janvier 1901-mars 1909 |
|
|
|
24* : mars 1909-avril 1926 |
|
|
|
25* : 1932 |
|
|
2Y 26*-32* |
Répertoire des registres d'écrou. |
1879-1947 |
|
|
26* : 1 août 1879-1890 |
|
|
|
27* : 1891-1900 |
|
|
|
28* : 1901-1910 |
|
|
|
29* : 1911-mars 1918 |
|
|
|
30* : janvier 1918-1928 |
|
|
|
31* : 1929-1936 |
|
|
|
32* : 1937-1947 |
|
|
2Y 33*-34* |
Registres d'écrou des prévenus. |
1860-1864 |
|
|
33* : octobre 1860-septembre 1861 |
|
|
|
34* : septembre 1861-février 1864 |
|
|
2Y 35*-53* |
Registres d'écrou de la maison d'arrêt. |
1899-1937 |
|
|
35* : 30 novembre 1899-19 août 1902 |
|
|
|
36* : 19 août 1902-19 août 1904 |
|
|
|
37* : 19 août 1904-8 décembre 1906 |
|
|
|
38* : 10 décembre 1906-6 juillet 1909 |
|
|
|
39* : 6 juillet 1909-18 août 1910 |
|
|
|
40* : 23 août 1910-21 septembre 1912 |
|
|
|
41* : 22 septembre 1912-24 août 1914 |
|
|
|
42* : 24 août 1914-10 mai 1917 |
|
|
|
43* : 10 mai 1917-9 mai 1921 |
|
|
|
44* : 9 mai 1921-28 août 1922 |
|
|
|
45* : 30 août 1922-24 janvier 1924 |
|
|
|
46* : 24 janvier 1924-19 octobre 1926 |
|
|
|
47* : 20 octobre 1926-2 août 1927 |
|
|
|
48* : 2 août 1927-12 juin 1929 |
|
|
|
49* : 12 juin 1929-14 mars 1930 |
|
|
|
50* : 14 mars 1930-28 janvier 1931 |
|
|
|
51* : 28 janvier 1931-23 janvier 1935 |
|
|
|
52* : 23 janvier 1935-25 janvier 1936 |
|
|
|
53* : 25 janvier 1936-17 janvier 1937 |
|
|
2Y 54*-59* |
Registres d'écrou de la maison de correction. |
1894-1933 |
|
|
54* : 3 septembre 1894-24 mai 1903 |
|
|
|
55* : 24 mai 1903-17 juillet 1910 |
|
|
|
56* : 17 juillet 1910-18 septembre 1913 |
|
|
|
57* : 20 septembre 1913-15 novembre 1921 |
|
|
|
58* : 15 novembre 1921-25 janvier 1930 |
|
|
|
59* : 25 janvier 1930-7 janvier 1933 |
|
|
2Y 60*-61* |
Registres d'écrou des condamnés en matière de simple police. |
1873-1907 |
|
|
60* : 29 avril 1873-15 avril 1893 |
|
|
|
61* : 15 avril 1893-21 mai 1907 |
|
|
2Y 62*-73* |
Registres d'écrou des passagers. |
1900-1936 |
|
|
62* : 30 novembre 1900-27 mars 1902 |
|
|
|
63* : 27 mars 1902-21 novembre 1904 |
|
|
|
64* : 21 novembre 1904-22 janvier 1907 |
|
|
|
65* : 22 janvier 1907-7 novembre 1908 |
|
|
|
66* : 7 novembre 1908-28 septembre 1910 |
|
|
|
67* : 28 septembre 1910-21 mai 1911 |
|
|
|
68* : 21 mai 1911-2 septembre 1912 |
|
|
|
69* : 2 septembre 1912-4 juin 1913 |
|
|
|
70* : 4 juin 1913-13 avril 1914 |
|
|
|
71* : 13 avril 1914-16 mars 1919 |
|
|
|
72* : 17 mars 1919-2 octobre 1931 |
|
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73* : 6 novembre 1931-12 mai 1936 |
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2Y 74*-79* |
Registres d'écrou des détenus pour dettes. |
1879-1941 |
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74* : 9 mai 1879-24 août 1885 |
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75* : 26 août 1885-10 mars 1890 |
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76* : 21 mars 1890-3 octobre 1903 |
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77* : 5 octobre 1903-20 décembre 1911 |
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78* : 21 décembre 1911-15 décembre 1925 |
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79* : 2 juin 1926-9 décembre 1941 |
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2Y 80*-83* |
Registres d'écrou pour les détenus militaires. |
1861-1904 |
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80* : 1 décembre 1861-30 juin 1864 |
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81* : 19 juillet 1864-18 juin 1872 |
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82* : 27 juin 1872-1 mars 1896 |
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83* : 15 mars 1896-1 septembre 1904 |
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2Y 84*-85* |
Répertoire général des registres d'écrou. |
1890-1932 |
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84* : 1890-1911 |
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85* : 1931-1932 |
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2Y 86* |
Contrôle nominatif des femmes et jeunes filles. |
1907-1926 |
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2Y 87* |
Registre d'écrou des condamnés en matière de simple police, 1862-1926, 1933-1934. |
1862-1934 |
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2Y 88*-89* |
Répertoire général des registres d'écrou. |
1880-1934 |
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88* : 1880-1926, maisons d'arrêt et de correction. |
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89* : 1930-1934, maison d'arrêt. |
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2Y 90*-93* |
Contrôle nominatif. |
1877-1934 |
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90* : juin 1877-1887, hommes et jeunes gens. |
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91* : 1888-1916, id. |
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92* : 1917-1926, hommes, femmes et en fin de volume |
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militaires et marins, 1917-1922. |
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93* : 1930-1934, hommes. |
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2Y 94* |
Registre d'écrou de la maison d'arrêt. |
1860-1863 |
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2Y 95*-97* |
Registres d'écrou de la maison de correction. |
1907-1934 |
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95* : 1907-1923 |
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96* : novembre 1923-1926 |
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97* : 1930-1934 |
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2Y 98* |
Registre d'écrou des condamnés en matière de simple police, (une seule rubrique remplie). |
1932 |
1345 W ARCHIVES POSTERIEURES A 1940
Versement d'octobre 1990.
Ces documents concernent la Maison d'arrêt de Chambéry, exceptés quelques articles relatifs au Camp de travailleurs de Chindrieux : 1345 W 11 à 13 et 47.
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1345W 1*-4* |
Répertoire général des registres d'écrou. |
1948-1971 |
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1* : 1948-1953 |
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2* : 1954-1956 |
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3* : 1957-1966 |
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4* : 1967-1971 |
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1345W 5* |
Répertoire des registres d'écrou traitant des arrêts. |
1957-1959 |
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1345W 6* |
Répertoire des registres d'écrou traitant des corrections. |
1941-1945 |
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1345W 7*-8* |
Contrôle nominatif, toutes catégories. |
1942-1971 |
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7* : 1942-1948 |
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8* : 1962-1971 |
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1345W 9* |
Détenus incarcérés par les autorités allemandes (1943-février 1944) puis par le Comité de Libération (août 1944-janvier 1945). |
1943-1945 |
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1345W 10 * |
Détenus incarcérés sur ordre de la Commission d'épuration, août-décembre 1944. |
1944 |
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1345W 11*-12* |
Registres d'écrou du Camp de travailleurs de Chindrieux. |
1941-1945 |
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11* : décembre 1941-septembre 1943 |
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12* : septembre 1943-novembre 1945 |
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1345W 13* |
Registre de contrôle nominatif du Camp de Chindrieux, décembre 1941-1946. |
1941-1946 |
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1345W 14*-23* |
Main-courante [registre des entrées et des sorties]. |
1947-1978 |
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14* : mars 1947-21 juin 1950 |
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15* : 22 juin 1950-9 septembre 1951 |
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16* : 10 septembre 1951-31 mars 1953 |
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17* : 1 avril 1953-10 août 1954 |
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18* : 11 août 1954-16 juillet 1956 |
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19* : 17 juillet 1956-23 septembre 1959 |
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20* : 23 avril 1974-21 mai 1975 |
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21* : 21 mai 1975-30 juin 1976 |
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22* : 1 juillet 1976-31 mai 1977 |
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23* : 1 juillet 1977-30 avril 1978 |
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1345W 24*-36* |
Circulaires et notes de service. |
1939-1963 |
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24* : 1939-1941 |
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25* : 1942-mai 1944 |
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26* : mai 1944-décembre 1945 |
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27* : 1946-1947 |
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28* : 1948-1949 |
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29* : 1950-1951 |
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30* : 1952 |
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31* : 1953 |
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32* : 1954-1955 |
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33* : 1956-1957 |
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34* : 1958-1959 |
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35* : 1960 |
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36* : 1963 |
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1345W 37* |
Notes officielles, novembre 1943-septembre 1944. |
1943-1944 |
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1345W 38 |
Instructions diverses, 1940-1968 ; règlements internes de la Maison d'arrêt, projet d'agrandissement des bâtiments et photographies aériennes, 1941-1943 et 1961-1969. |
1940-1969 |
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1345W 39-40 |
Cahiers de notes de service, émargées ou non, internes à la Maison d'arrêt. |
1947-1984 |
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39 : 1947-1979 |
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40 : 1976-1984 |
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1345W 41 |
Cahiers d'observations des surveillants, échantillon. |
1952-1982 |
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1345W 42 |
Commission de surveillance : p.v. des séances et nomination des membres, 1948-1965 ; visites de l'établissement par des membres de la Commission,1939-1946. |
1939-1965 |
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1345W 43 |
Rapports d'inspection sur le fonctionnement de la Maison d'arrêt émanant de la Direction régionale des Services pénitentiaires. |
1959-1967 |
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1345W 44 |
Personnel : candidatures à l'emploi de surveillant ; notations et notices individuelles. |
1940-1950 |
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1345W 45 |
Population carcérale : hospitalisation de détenus, transferts divers, 1943-1966 ; décès et suicides, 1942-1954 ; évasions, 1940-1963 ; punitions de cellule, 1942-1945 ; demandes de remises de peine, 1941-1948. |
1940-1966 |
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1345 W 46 |
Permis de visite : accréditation de visiteurs de prisons, 1943-1968 ; demandes de permis de visite, 1940-1944 ; communication entre détenus, autorisations exceptionnelles de sortie, 1947-1954 ; registres de permis de communiquer, 1939-1946. |
1939-1968 |
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1345W 47 |
Camp de travailleurs de Chindrieux : demandes de permis de visite ; correspondance diverse. |
1943-1944. |
TABLE DE CONCORDANCE
Chaque fois que cela a été possible la concordance entre les cotes de l'ancien répertoire et celles du nouveau a été établie.
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Anciennes cotes |
nouvelles cotes |
Anciennes cotes |
nouvelles cotes |
Anciennes cotes |
nouvelles cotes |
Anciennes cotes |
nouvelles cotes |
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1 Y |
1Y |
2 Y |
1Y |
3 Y |
1Y |
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