Quoi de neuf dans la série L ?

26/04/2004

Mise-à-jour d'instrument de recherche :

Répertoire de la série L (1792-1815), IR801 4e partie
(Série L, art. 40 à 1735 et L 2500 à 2590)
Les articles 468 à 546 concernant l'état-civil ont été remis à jour et les tables décennales (articles L 2500 à 2590) ont été ajoutées. Voir pages 17 à 33.
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20/09/2003

Nouvel instrument de recherche :

Tribunal criminel du département du Mont-Blanc (1792-1815)
(Sous-série 1L, art. 1 à 411)
Répertoire numérique, Laetitia Olivetto, M. Chevalier, C. Réttica, 2001-2003, 25 pages
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