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Archives antérieures
à 1792
(Moyen-Age et Ancien Régime en Savoie)
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Cours
et juridictions (série B)
Fonds du Parlement
et du Sénat de Savoie, fonds des juridictions
subalternes (juges-mages, mandements, juridictions
seigneuriales et ecclésiastiques), fonds d'archives
familiales saisis par le Sénat de Savoie.
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Administration
générale et cadastre avant 1792 (série
C)
Fonds du Gouverneur
général de Savoie, fonds de l'intendance
générale de Savoie, sous-fonds des intendances
de Maurienne et de Tarentaise, sous-fonds des bureaux
des finances, en particulier trésoriers généraux,
commissaires d'extentes, direction des gabelles et
Cadastre général de Savoie (dont collection
des mappes de 1730), sous-fonds de la délégation
générale pour l'entretien des armées
espagnoles en Savoie.
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