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Archives des administrations
contemporaines (1792-1970)
Les administrations
de la Révolution à 1860
L'administration
préfectorale [depuis 1860]
Les autres administrations de l'Etat [depuis
1860]
Les
administrations de la Révolution à 1860
L'administration
préfectorale [depuis 1860]
Les
autres administrations de l'Etat [depuis 1860]
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Services
extérieurs de l'Etat depuis 1860 (série
P)
Fonds des services
du Trésor public; fonds de l'administration
des impôts (services des contributions directes
et services des contributions indirectes); fonds
des services des Eaux-et-Forêts, des Douanes
et des Postes, Téléphone et Télégraphe.
1860-1965.
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Fonds
de l'enregistrement et des domaines (série
Q)
Fonds du département
du Mont-Blanc: administration de l'enregistrement
et des domaines, en particulier ventes de biens
nationaux (1793-1815);
fonds des services de l'Enregistrement et des Hypothèques
(1815-1925). 1793-1925.
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Travaux
publics et transports depuis 1860 (série
S)
Fonds de la Préfecture
de Savoie et fonds des services des Ponts-et-Chaussées.
1860-1970 env.
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Enseignement,
affaires culturelles, sports (série T)
Fonds de la Préfecture
de Savoie; fonds de l'Académie de Chambéry;
fonds de l'Inspection d'Académie; fonds de
l'Ecole normale d'Albertville. 1860-1970 env.
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Justice
(série U)
Fonds de la Cour
d'appel de Chambéry, sous-fonds de la Cour
d'assise, de la Cour de Justice, des tribunaux,
des tribunaux de première instance, des justices
de paix (1860-1970 env.), mais aussi juridictions
locales de la période sarde (judicatures-mages,
tribunaux de mandements, fisc de Savoie-Propre);
fonds des tribunaux de commerce, y compris Consulat
de Savoie (1816-1860). 1816-1970 env.
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Assistance
et prévoyance sociale (série X)
Fonds d'établissements
et bureaux de bienfaisance, hôpitaux, hospices,
Ecole d'accouchement, Institut national des jeunes
Sourds, institut médico-pédagogique,
sanatoriums,dispensaire d'hygiène sociale,
direction de l'action sanitaire et sociale, aide
sociale à l'enfance, dossiers individuels
des pupilles de l'assistance publique, protection
maternelle et infantile, assistance à la
famille, assistance aux vieillards, soins gratuits
aux victimes de la guerre de 1914, aide aux aveugles
et grands infirmes, sociétés de secours
mutuels, établissement thermal d'Aix-les-Bains,
sécurité sociale et allocations familiales...
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Etablissements
pénitentiaires (série Y)
Fonds de la Préfecture
de la Savoie, sous-fonds de la Maison centrale d'Albertville
et des prisons du département ; fonds des
établissements pénitentiaires (Albertville,
Chambéry, Moûtiers, St-Jean-de-Maurienne).
1860-1940.
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