Sabaudia -Histoire, patrimoine, archives des Pays de Savoie.

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Archives départementales de la Savoie

 

 

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Archives des administrations contemporaines (1792-1970)

Les administrations de la Révolution à 1860
L'administration préfectorale [depuis 1860]
Les autres administrations de l'Etat [depuis 1860]

Les administrations de la Révolution à 1860

L'administration préfectorale [depuis 1860]

 

Les autres administrations de l'Etat [depuis 1860]

  • Services extérieurs de l'Etat depuis 1860 (série P)
    Fonds des services du Trésor public; fonds de l'administration des impôts (services des contributions directes et services des contributions indirectes); fonds des services des Eaux-et-Forêts, des Douanes et des Postes, Téléphone et Télégraphe. 1860-1965.

  • Fonds de l'enregistrement et des domaines (série Q)
    Fonds du département du Mont-Blanc: administration de l'enregistrement et des domaines, en particulier ventes de biens nationaux (1793-1815);
    fonds des services de l'Enregistrement et des Hypothèques (1815-1925). 1793-1925.

  • Travaux publics et transports depuis 1860 (série S)
    Fonds de la Préfecture de Savoie et fonds des services des Ponts-et-Chaussées. 1860-1970 env.

  • Enseignement, affaires culturelles, sports (série T)
    Fonds de la Préfecture de Savoie; fonds de l'Académie de Chambéry; fonds de l'Inspection d'Académie; fonds de l'Ecole normale d'Albertville. 1860-1970 env.

  • Justice (série U)
    Fonds de la Cour d'appel de Chambéry, sous-fonds de la Cour d'assise, de la Cour de Justice, des tribunaux, des tribunaux de première instance, des justices de paix (1860-1970 env.), mais aussi juridictions locales de la période sarde (judicatures-mages, tribunaux de mandements, fisc de Savoie-Propre); fonds des tribunaux de commerce, y compris Consulat de Savoie (1816-1860). 1816-1970 env.

  • Assistance et prévoyance sociale (série X)
    Fonds d'établissements et bureaux de bienfaisance, hôpitaux, hospices, Ecole d'accouchement, Institut national des jeunes Sourds, institut médico-pédagogique, sanatoriums,dispensaire d'hygiène sociale, direction de l'action sanitaire et sociale, aide sociale à l'enfance, dossiers individuels des pupilles de l'assistance publique, protection maternelle et infantile, assistance à la famille, assistance aux vieillards, soins gratuits aux victimes de la guerre de 1914, aide aux aveugles et grands infirmes, sociétés de secours mutuels, établissement thermal d'Aix-les-Bains, sécurité sociale et allocations familiales...

  • Etablissements pénitentiaires (série Y)
    Fonds de la Préfecture de la Savoie, sous-fonds de la Maison centrale d'Albertville et des prisons du département ; fonds des établissements pénitentiaires (Albertville, Chambéry, Moûtiers, St-Jean-de-Maurienne). 1860-1940.

 

 

 
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