Archives du Moyen-Age et de l'Ancien Régime.

Série B : Cours et juridictions

Présentation et composition de la série : La série B est constituée de trois fonds principaux :

• les archives du Parlement de Chambéry (1540-1559) ;
• les archives du Sénat de Savoie jusqu'en 1792 ;
• les archives saisies par le Sénat.

A ces fonds organiques, il faut ajouter deux ensembles importants :

• les archives des juridictions seigneuriales et locales, notamment les judicatures-mages ;
• les dossiers de procédure qui représentent plus de 50 000 procédures civiles et criminelles différentes.

Les archives du Sénat de Savoie sont en cours de reclassement. Vous trouverez fin 2005 les nouveaux inventaires sur cette page. Pour les procédures du Sénat de Savoie (cote 2B 10 000 et suivantes), vous pouvez consulter la base de données.

Voir aussi les archives du Sénat au XIXe siècle (sous-série 6FS).