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Archives
du Moyen-Age et de l'Ancien Régime.
Série C : Administration
générale et cadastre avant 1792
| Dernière mise-à-jour
: 13/12/2005 |
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Archives administratives
provenant des gouverneurs généraux
du duché de Savoie, dont les pouvoirs étaient
très étendus : sécurité
publique, affaires militaires...
Archives des intendants : perception de la taille,
des gabelles, des travaux publics et contrôle
de la gestion des communes.
Comptes des trésoriers généraux.
Direction des gabelles de Savoie, qui groupait les
gabelles du vin, du sel, du tabac, du papier timbré,
etc.
Fonds des commissaires d’extentes.
Cadastre général de Savoie, réalisé
de 1728 à 1738.
Conseil général de santé.
Liste des instruments de recherche
: Ces instruments
de recherche (IR) ont été numérisés vous pouvez les télécharger
au format PDF. Le logiciel de consultation correspondant (Acrobat Reader) peut
être obtenu gratuitement sur le site d' Adobe.
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Liste des mappes numérisées.
Fichier
au format HTML Mise-à-jour
: 23/03/2005
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IR
301
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Administrations
provinciales, bureaux de finances, cadastre
général de Savoie
Inventaire sommaire des archives départementales
antérieures à 1792
Tome 1er
Alexis de Jussieu, Chambéry, 1887.
Inventaire
en version pdf (2 877 ko) 
version
révisée 13/12/2005
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IR
301 bis
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Série
C - Intendance générale - Secrétariat
général : Contrats administratifs
de travaux (1725-1791), Inventaire détaillé
- articles C 81 à C 120.
Claire Martin, 2004. Fichier
htm (220 Ko) mise
à jour 01/01/2005
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IR 301 et
302
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Cadastre général de Savoie,
délégation générale
pour les biens féodaux et la péréquation,
délégation générale
pour les affranchissement, subdélégation
pour les affranchissement en Maurienne, subdélégation
pour les affranchissements en Tarentaise,
délégation générale
pour l’entretien des armées espagnoles
en Savoie, Conseil Général de
Santé de la Savoie
Inventaire sommaire des archives départementales
antérieures à 1792
Tome 2
Alexis de Jussieu - Chambéry, 1887
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| IR
301-10 |
10e partie : Bureau de la péréquation
générale et du cadastre
(C 1842 à C 2153). Affaires
générales ; réclamations
; comptabilité ; plans et registres
du cadastre des communes d'Aiguebelette
à La Bauche.
Fichier
pdf (3 690 Ko)
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IR
302
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Parties
1 à 6. Bureau de la péréquation
générale et du cadastre. Plans
et registres du cadastre des communes de
Beaufort à Yenne. (C 2163 à
C 4833).
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| IR
302-01 |
1ère
partie : Communes de Beaufort à
la Chapelle-du-Mont-du-Chat (C 2163 à
C 2552).
Fichier
pdf (4 624 Ko)
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IR
302-02
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2e
partie : Communes de la Chapelle-du-Mont-du-Chat
à Hauteluce (C 2552 à C
3002).
Fichier
pdf (4 770 Ko)
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| IR
302-03 |
3e
partie : Communes de Hauteluce
à Nances (C 3003 à C 3491).
Fichier
pdf (4 508 Ko)
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| IR
302-04 |
4e partie
: Communes de Nances à Sainte-Marie-de-Cuines
(C 3491 à C 3943).
Fichier
pdf (4 225 Ko)
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| IR
302-05 |
5e partie.
Communes de Sainte-Reine à
Salins (C 3944 à C 4394).
Fichier
pdf (4 372 Ko)
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| IR
302-06 |
6e partie : Communes de Salins
à Yenne + Manifestes, verbaux,
députations, rapports d'experts,
etc., relatifs à la vérification
des confins des paroisses (C 3494 à
C 4833).
Fichier
pdf (4 118 Ko)
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| IR
302-07 |
7e partie : Délégation
générale pour les biens féodaux
et la péréquation (C 4834
à C 4900) ; délégation
générale pour les affranchissement
(C 4901 à C 4971) ; subdélégation
pour les affranchissement en Maurienne (C
4972 à C 4979) ; subdélégation
pour les affranchissements en Tarentaise
(C 4980 à C 5007) ; délégation
générale pour l’entretien
des armées espagnoles en Savoie (C
5008 à C 5036) ; Conseil Général
de Santé de la Savoie (C 5037 à
C 5052) + Table des matières (avec
liens hypertextes vers les autres parties).
Fichier
pdf (5 271 Ko)
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| IR
303 |
Index des noms de lieux, de personnes et de
matières des deux volumes publiés
de l’inventaire de la série C
relevés par Gabriel Perouse, 1914-1915.
Fichier
pdf (1 386 Ko)
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| IR
304 |
Concessions, investitures, consignements de
fiefs
Index des noms de lieux et de personnes dits
" Indice Savoia " (C 1771-1795),
relevés par Gabriel Pérouse.
Fichier
pdf (2 691 Ko)
Mode d'emploi de
l'inventaire :
-
les chiffres romains
renvoient à une cote (C 1771 à
1795), la liste étant donnée
en page 3 de l'inventaire ;
-
les chiffres arabes
renvoient au folio du registre ou de la liasse.
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| IR
305 |
Répertoire
des mutations cadastrales, XVIIIe - XIXe s.
(C 5053-5741).
Fichier
pdf (279 Ko)
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IR
306
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Répertoire
numérique du tabellion (insinuation
des actes notariés), 1697-an IX
(sous-série 2C)
Fichier
pdf (460 Ko) Mise-à-jour
: 22/04/2004
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