IR 1001

 Administration générale du duché. Intendance générale
(Sous-série 1FS, art. 2 à 2845 et 3000 à 3037)
Fichier pdf (2 667 Ko)

IR 1013

 Administration générale du duché : Génie civil et travaux publics
(Sous-série 1FS, art. 3500 à 3658).
Répertoire numérique détaillé, 15 pages, par Laure Townley, 2004.
Fichier pdf (50 Ko) mise-à-jour : 01/01/2005

 Fonds dit de l'Annexion (1860)
(Sous-série 2FS, art. 1 à 62)
Fichier pdf (311 Ko)

IR 1003

Intendance de Maurienne
(Sous-série 3FS, art. 1 à 184)
Fichier pdf (147 Ko)

 Intendance de Haute-Savoie
(Sous-série 4FS, art. 1 à 388)
Fichier pdf (482 Ko)

IR 1005

Intendance de Tarentaise
(Sous-série 5FS, art. 1 à 913)
Fichier pdf (1 386 Ko)

 Affaires judiciaires : Sénat de Savoie puis Cour d'appel de Chambéry 1740-1870
(Sous-série 6FS, art. 1 à 1886)
Fichier pdf (2 994 Ko)

IR 1007

 Affaires judiciaires : Judicatures mages puis tribunaux de première instance
(Sous-série 7FS Albertville, art. 1 à 9 ; Sous-série 7FS Saint-Jean-de-Maurienne, art. 1 à 74)
Fichier pdf (157 Ko)

A compléter avec la série U

 Affaires judiciaires : Judicatures puis tribunaux des mandements et délits forestiers.
Sous-série 8FS Bozel, art. 1 à 99 Fichier pdf (51 Ko)
Sous-série 8FS les Echelles, art. 1 à 49
Sous-série 8FS Moûtiers, art. 1 à 430

A compléter avec la série U

IR 1009

 Affaires judiciaires : Consulat de Savoie (Tribunal de commerce) 1816-1854
(Sous-série 9FS, art. 1 à 36)
Fichier pdf (6 Ko) mise-à-jour : 28/07/2004

 Tabellion sarde
(Sous-série 10FS, art. 1 à 4926 ; répertoires : 6Mi 99 à 123)
Fichier pdf (1 265 Ko)

IR 1011

Affaires communales
(Sous-série 11FS, art. 1 à 672)
Fichier pdf (2 199 Ko)

 Fonds sarde additions :
- Mines royales de Savoie (Sous-série FS add 1 à 66)
- Génie civil (1FS 3500 à 3658, voir IR 1013)
- Douanes et gabelles (Sous-série FS Douanes et gabelles 1 à 16)
- Instruction publique (Sous-série FS Instruction publique 1 à 55)
- Travaux publics (Sous-série FS Travaux publics 1 à 37).
Fichier pdf (366 Ko)