Archives départementales de Savoie : Consultation des inventaires et instruments de recherche

Archives des administrations contemporaine (depuis 1792)

Série L : Archives administratives et judiciaires de la période française 1792-1815

Dernière mise-à-jour : 02/12/2005

Quoi de neuf dans la série L ?

Les fonds qui constituent la série L commencent avec l'occupation de la Savoie par l'armée française en septembre 1792 et la création par décret de la Convention (27 novembre 1792) du département du Mont-Blanc qui eut pour chef-lieu Chambéry.
Le premier traité de Paris du 30 mai 1814 restitua au gouvernement sarde la plus grande partie de l'ancienne Savoie. La France conservait cependant Chambéry et Annecy et une partie de leur arrondissement sous le nom de département du Mont-Blanc. Il fallut attendre le deuxième traité de Paris du 20 novembre 1815 pour que la Savoie soit entièrement réunifiée au profit de la monarchie sarde.
Suivant les territoires concernés, les archives de la période française se poursuivent donc jusqu'en 1814 ou 1815.

Liste des instruments de recherche : Ces instruments de recherche (IR) ont été numérisés vous pouvez les télécharger au format PDF. Le logiciel de consultation correspondant (Acrobat Reader) peut être obtenu gratuitement sur le site d' Adobe.

IR 801	Répertoire de la série L, 1792-1815 Gabriel Pérouse, Chambéry, 1925,193 pages.
IR 801-01	1ère partie : Introduction Fichier pdf (3 133 Ko)
IR 801-02	2e partie : Département (Série L, art. 1 à 27) Fichier pdf (4 722 Ko)
IR 801-03	3e partie : Département (Série L, art. 27 à 40) Fichier pdf (3 682 Ko)
IR 801-04	4e partie : Département (Série L, art. 40 à 1735 et art. 2500 à 2590) Fichier pdf (2 932 Ko) Dernière mise-à-jour : 26/04/2004
IR 801-05	5e partie : District (série L, art. 1736 à 1936) Administrations municipales de canton (série L, art. 1937 à 2046) Arrondissements (série L, art. 2047 à 398) Fonds divers (série L, art. 2399 à 2403) Table des matières Fichier pdf (3 930 Ko)
IR 802	Répertoire de la série L additions - Travaux publics. Département du Mont Blanc, district de Moutiers, district de Saint-Jean-de-Maurienne, administrations municipales des cantons d'Aime, Bellentre et Moutiers Fichier pdf (102 Ko)
IR 803	Index des noms de personnes, de lieux et de matières mentionnés dans les délibérations du Directoire et du Conseil du département du Mont Blanc, 1793-An III (L 21 à 32) Fichier pdf (3 642 Ko)
IR 804	Index des noms de personnes, de lieux et de matières mentionnées dans les arrêtés du Préfet du Mont-Blanc, an VIII-1813 (L 154-200) Fichier pdf (1 040 Ko)
IR 805	Tribunal criminel du département du Mont-Blanc (1792-1815) (Sous-série 1L, art. 1 à 411) Répertoire numérique, Laetitia Olivetto, M. Chevalier, C. Réttica, 2001-2003, 25 pages Fichier pdf (128 Ko).