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Archives départementales de la Savoie

 

 

Consultation des inventaires et instruments de recherche

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Archives des administrations contemporaine (depuis 1792)

Série N : Comptabilité départementale depuis 1860

 

Liste des instruments de recherche : Ces instruments de recherche (IR) ont été numérisés vous pouvez les télécharger au format PDF. Le logiciel de consultation correspondant (Acrobat Reader) peut être obtenu gratuitement sur le site d' Adobe.

IR 1301

Comptabilité départementale :

  • Rapports du préfet au Conseil général (1860-1966)
    (sous-série 1N, art. 1 à 233)
  • Commission départementale (1860-1982)
    (sous-série 2N, art. 1 à 63 et sous-série N, art. 39 à 63)
  • Conseils d'administration et d'arrondissements (1860-1940)
    (sous-série 3N, art. 1 à 32)
  • Pièces de dépenses (1860-1968)
    (sous-série 4N, art. 1 à 467)
  • Budget, personnel et affaires diverses (1858-1969)
    (sous-série 5N, art. 1 à 434)
  • Registres des dépenses (1871-1968)
    (sous-série 6N I, art. 1 à 236)
  • Registres des recettes (1889-1965)
    (sous-série 6N II, art. 1 à 66)
  • Registres des cotisations municipales (1901-1953)
    (sous-série 6N III, art. 1 à 10)
  • Immeubles appartenant au département (1860-1964)
    (sous-série 7N, art. 1 à 113)
  • Casernes de gendarmerie (1860-1949)
    (sous-série 8N, art. 1 à 56)
  • Écoles normales (1880-1943)
    (sous-série 9N, art. 1 à 22)
  • Établissements de sourds-muets (1863-1926)
    (sous-série 10N, art. 1 à 6)
  • Assurances (1805-1960)
    (sous-série 11N, art. 1 à 24)

Fichier pdf (546 Ko)

 

 

 

 
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