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Archives
des administrations contemporaine (depuis 1792)
Série Q : Fonds de l'enregistrement
et des domaines
| Dernière mise-à-jour
: 12/04/2006 |
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Cette série est composée
de documents de l'époque de la Révolution
et de l'Empire, puis d'archives postérieures à
1860. Sauf pour le fonds des hypothèques, les documents
de la période intermédiaire sont à
rechercher dans la série FS (Fonds Sarde), en raison
des institutions spécifiques du royaume de Piémont-Sardaigne.
Liste des instruments de recherche
: Ces instruments
de recherche (IR) ont été numérisés vous pouvez les télécharger
au format PDF. Le logiciel de consultation correspondant (Acrobat Reader) peut
être obtenu gratuitement sur le site d' Adobe.
| IR
901 |
Domaines et Biens nationaux
(sous-série Q et 1Q à 18Q)
(Q1 à 242,
473-526, 557-649, 654-659, 823-919, 990-991, 1001-1013,
1069-1087, 1108-1130, 1180-1207, 1259-1262,1290,
1347-1350, 1422-1436, 1477, 1485-1489 ; 1Q 1 à 18Q
1)
Répertoire numérique, G. Pérouse, P. Bernard et
J. Jannon, Chambéry, 1933
Fichier pdf
(3 244 Ko) mis à jour 29/10/2002
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Administration
de l'enregistrement (sous-série 3Q)
Bureaux de :
- Aiguebelle (3Q1)
- Aime (3Q2)
- Aix-les-Bains
(3Q3)
- Albens (3Q4)
- Albertville
(manquant)
- Beaufort (manquant)
- Bourg-Saint-Maurice
(3Q6)
- Bozel (3Q7)
- Chambéry
(3Q8)
- La Chambre (3Q9)
- Chamoux (manquant)
- La Châtelard
(3Q10)
- Les Echelles (3Q11)
- Lanslebourg (3Q12)
- Modane (3Q13)
- Montmélian
(3Q14)
- La Motte Servolex
(manquant)
- Moûtiers
(3Q15)
- Pont-de-Beauvoisin
(3Q16)
- La Rochette (3Q17)
- Ruffieux (manquant)
- Saint-Genix (3Q118)
- Saint-Jean-de-Maurienne
(3Q19)
- Saint-Michel-de-Maurienne
(3Q20)
- Saint-Pierre-d'Albigny(3Q21)
- Ugine(manquant)
- Yenne (3Q22).
 Le
répertoire des versements de l'Enregistrement
(anciennes références IR 901, IR 902
et IR 903) est en cours de refonte et de complément.
Une version de travail manuscrite, à laquelle
manque encore une partie de la cotation, est consultable
aux Archives départementales en s'adressant
au Président de salle de lecture.
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IR 904 |
Conservation des hypothèques
(sous-série 4Q)
Répertoire numérique, Arnaud
Roncaglia et Janine Lucet, 1998-2000, Eric Gorraz,
2006.
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Répertoire des volumes de transcriptions d'actes,
par numéro de volume, tous bureaux confondus (1860-1950)
Utilisez cet instrument de recherche si
vous recherchez la cote d'archives d'un registre
des Hypothèques dont vous connaissez le
numéro de volume.
Fichier
pdf (197 Ko) Mise
à jour: 12 avril 2006
Les
volumes de transcrption d'actes de la conservation
des Hypothèque de Chambéry de 1938
à 1950 ont été cotés
4Q 11554 à 12281.
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| IR
904-01 |
1ère partie : Introduction du répertoire
numérique et exemple de rehcerche
Fichier
pdf (512 Ko)
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| IR
904-02 |
2e partie : Conservation des hypothèques
d'Albertville (répertoire complet,
1823-1926)
Fichier
pdf (125 Ko)
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IR
904-03 |
3e partie : Conservation des hypothèques
de Chambéry (répertoire complet,
An 4-1955)
Fichier
pdf (378 Ko) Mise
à jour: 12 avril 2006
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| IR
904-04 |
4e partie : Conservation des hypothèques
de Moûtiers (répertoire complet,
An 7-1926)
Fichier
pdf (165 Ko)
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| IR
904-05 |
5e partie : Conservation des hypothèques
de Saint-Jean-de-Maurienne (répertoire
complet, An 7-1927)
Fichier
pdf (177 Ko)
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