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Série SA : Archives
de l'ancien Duché de Savoie (996 -1860)
La
série SA est constituée des archives de l’ancien
Duché de Savoie autrefois conservées aux Archives
d'Etat de Turin.
En
application de l’article 7 du traité de Paris
du 10 février 1947, les documents intéressant
les provinces devenues françaises furent rétrocédés
à la France, ce qui mettait un terme aux nombreux
allers et retours de ces documents entre la Savoie et la
capitale piémontaise, provoqués par l’histoire
mouvementée de la Maison de Savoie.
Cependant
ces archives avaient été regroupées
en fonds depuis le 18e siècle, selon les cas par
provenance ou par matière, par les secrétaires
royaux puis les archivistes turinois. Les documents restitués
à la France ont été extraits de ces
fonds. Les inventaires et index turinois ont été
transcrits en français, pour la partie des documents
transférés, et constituent encore la principale
description disponible pour ces archives.
Tout en
permettant aux archives savoyardes de bénéficier
de documents de très grand intérêt historique
et de grande valeur, les restitutions d'archives ont eu
pour inconvénient de constituer une collection artificielle,
issue du démembrement des ensembles constitués
à Turin, et de rendre ainsi beaucoup d'inventaires
et d'index difficiles à utiliser.
On aura
avantage à compléter les recherches dans la
série SA par une consultation des autres fonds restés
en Savoie, particulièrement les archives
des gouverneurs et intendants (série C), mais
aussi par une consultation des archives
d'Etat de Turin.
La série
est composée d'archives extraites de trois fonds
des Archives d'Etat de Turin:
Chartrier
des Ducs de Savoie
(fonds des archives de Cour)
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IR
101
|
Archives de cour. Inventaire, Tome I
SA 1 à SA 259.
Perret (André), Oursel (Raymond),
Mariotte (Jean Yves), Roubert (Jacqueline), Annecy,
1966.
Quelques
exemplaires papier de cet inventaire sont encore
disponibles à la vente
aux Archives départementales de la Savoie.
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IR
101 A
|
1ère partie :
Introduction
et
inventaire
(fichier PDF 830 Ko) (fichier
PDF 2,23 Mo)
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IR
101 B
|
2nde partie : Index
et table
(Fichier PDF 2,4 Mo)
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| IR
183 |
Archives de cour.
Microfilms
du fonds de Genève (archives d'Etat de Turin,
inventaire 11) partiel.
Fichier
pdf (161 Ko)
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Section Finances
Fonds de la Chambre
des comptes
(fonds dit "des archives camérales")
Les archives de l’ancienne
Chambre des comptes de Savoie ainsi que la Chambre du
Genevois, ont été réparties depuis
leur réintégration en neuf grandes catégories
:
- A
- Privilèges, correspondance, arrêts
et ordonnances, archives propres du greffe (SA 475-
1003).
- B
- Requêtes à fin d’entérinement
de patentes, procédures à l’instance
de Procureur patrimonial (SA 1004-1097).
- C
- Comptes des amendes, confiscations, émoluments
des sceaux, droits divers (SA 1098-1584).
- D
- Dénombrements des feux, gabelles, et salines
(SA 1585-2923).
- E
- Titres concernant le domaine, les fiefs et taillables,
le château et la Sainte Chapelle de Chambéry,
les évêchés, abbayes, prieurés
et bénéfices (SA 2924-3948).
- F
- Papiers saisis ou recueillis par la chambre des
Comptes, Procédures et enquêtes diverses
(SA 3949-5482).
- G
- Affaires militaires : fabrique des châteaux
et fortifications, comptes des étapes (SA
5483-7668).
- H
- Comptes des châtellenies et des subsides.
IR n°103 à n°177
: Inventaires analytiques du XVIIIe siècle correspondant
en grande partie aux documents d'archives camérales
rétrocédées de Turin (99 inventaires
dactylographiés d’après les manuscrits
originaux).
A.
Privilèges, correspondance, arrêts et ordonnances,
archives propres du greffe.
| IR
103 |
Titres concernant la juridiction et les droits
des souverains et de la Chambre des comptes (SA
475-487, inventaire turinois n° 1),
1577-1714.
Fichier
pdf (21 Ko)
|
| IR
104 |
Correspondance.
- Lettres
de la Cour de France à la Chambre des comptes
(SA 488, inventaire turinois n° 3), 1691-1712
-
Lettres de la Chambre aux souverains et aux ministres
(SA 489 à 498 inventaire turinois n° 7),
1611-1720
Fichier
pdf (17 Ko)
|
| IR
106 |
Minutes des avis et lettres de la Chambre
des comptes à la Cour et aux ministres,
1483-1719
SA 499- 511 (inventaire turinois n° 8).
Fichier
pdf (53 Ko)
|
| IR
107 |
Séances et entrées de
la Chambre des comptes, 1575-1720 - 25 registres
numérotés 3 à 27
SA 512-536 (inventaire turinois n° 2).
Fichier
pdf (256 Ko)
|
| IR
108 |
Registres des
arrêts originaux rendus par la Chambre,
1560-1720 - registres numérotés
1 à 336
SA 537-872 (inventaire turinois n°9).
Fichier
pdf (836 Ko)
|
| IR
109 |
Ordonnances
rendues ès audiences, 1576-1719 - 24 registres
numérotés 5 à 28
SA 873-896 (inventaire turinois n° 14).
Fichier
pdf (100 Ko)
|
| IR
110 |
Registres des
actes de présentation et de comparaissance
mis au greffe par les plaidants, 1560-1583 - 43
registres numérotés de 1 à
43
SA 914-956 (inventaire turinois n° 11).
Fichier
pdf (194 Ko)
|
| IR
111 |
Registres des
défauts de comparutions, 1560-1583 - 9
registres numérotés 1 à 9
SA 957-965 (inventaire turinois n°12).
Fichier
pdf (67 Ko)
|
| IR
112 |
Registres des
contrats, prix faits, baux à ferme, 1579-1718
- 13 registres numérotés 7 à
19
SA 966-978 (inventaire turinois n° 13).
Fichier
pdf (57 Ko)
|
| IR
113 |
Registres des
requêtes et actes de caution et soumission
passés au greffe de la Chambre des comptes
de Savoie, 1561-1576 - registres n° 1 à
24
SA 979-1003 (inventaire turinois n° 15).
Fichier
pdf (290 Ko)
|
B.
Requêtes à fin d’entérinement
de patentes. Procédures à l’instance
de Procureur patrimonial.
| IR
114 |
Requêtes
de divers seigneurs pour entérinement de
patentes d’inféodation, dons, mandats,
constitutions d’offices, gages et pensions, 1581-1711
- 10 registres numérotés 4 à
13
SA 1004 à 1013 (inventaire turinois
n° 74). Requêtes d’ecclésiastiques
pour entérinement de patentes en matière
de bénéfice, 1588-1741 - 3 registres
numérotés 3 à 5
SA 1014-1017 (inventaire turinois n° 74).
Fichier
pdf (316 Ko)
|
| IR
115 |
Procès entre le procureur fiscal et les
particuliers pour fiefs et juridictions, (1338-1719)
SA 1017-1028 (inventaire turinois n° 76).
Cet inventaire est inexploitable en l'état.
|
| IR
116 |
Procédures pour recouvrement de pensions,
gages, etc., 1723-1756
SA 1029 (inventaire turinois n° 78).
Fichier
pdf (278 Ko)
|
| IR
117 |
Sommaires aprises, verbaux et informations sur
les terres féodales en Savoie, Bresse,
Bugey, pays de Gex, circa 1566-1732
SA 1030 à 1038 (inventaire turinois
n°79).
Cet inventaire est inexploitable en l'état.
|
| IR
118 |
Sommaires aprises, requêtes
et informations sur l’érection et le rétablissement
des fourches patibulaires et des piloris dans
les terres féodales 1361-1717
SA 1039 (inventaire turinois n° 80).
Fichier
pdf (356 Ko)
|
| IR
119 |
Procédures pour la preuve de
noblesse, 1509-1695
SA 1040 (inventaire turinois n° 85).
Fichier
pdf (391 Ko)
|
| IR
120 |
Procès remontrances, informations
pour le procureur patrimonial aux fins colombiers,
moulins ; 1448-1765
SA 1041 (inventaire turinois n° 88).
Fichier
pdf (562 Ko)
|
| IR
121 |
Procès et informations à l’instance
des procureurs fiscaux et patrimoniaux pour extraction
des bois de haute futaie hors de Savoie sans permission,
pour dépopulation des montagnes, îles,
forêts et châteaux ; 1434-1715
SA 1042-1043 (inventaire turinois n° 89).
Cet inventaire est inexploitable en l'état.
|
| IR
122 |
Procédures pour saisie des protocoles
des notaires absents ; 1472-1612
SA 1044 - 1046 (inventaire turinois n° 90).
Cet inventaire est inexploitable en l'état.
|
| IR
123 |
Procédures pour le fait des minières
; 1520-1757 - SA 1047-1055 (inventaire turinois
n° 91).
Cet inventaire est inexploitable en l'état.
|
| IR
124 |
Titres, patentes, procès...,
concernant le droit d’aubaine
SA 1056 (inventaire turinois n° 93).
Fichier
pdf (488 Ko)
|
| IR
125 |
Procès verbaux informations inventaires
des biens échus à S.A. par droit
de taillabilité; 1422-1719
SA 1057-1060 (inventaire turinois n° 95).
Cet inventaire est inexploitable en l'état.
|
| IR
126 |
Verbaux, informations, procès contre
des comptables pour redditions de leurs comptes,
1331-1717
SA 1061- 1079 (inventaire turinois n° 96).
Cet inventaire est inexploitable en l'état.
|
| IR
127 |
Procès, informations et verbaux, concernant
le paiement des tailles et exemption d’icelles
SA 1080 - 1095 (inventaire turinois n° 97).
Fichier
pdf (2 463 Ko)
|
|
IR 128 |
Remontrances, informations, et procès à
l’instance du procureur fiscal contre des particuliers
pour contrebande, contraventions, etc. Pour le
fait de la gabelle du sel ; 1515-1712
SA 1096 à 1097 (inventaire turinois
n° 101).
Cet inventaire est inexploitable en l'état.
|
C.
Comptes des amendes, confiscations, émoluments
des sceaux, droits divers.
| IR
129 |
Comptes des amendes adjugées par le
Sénat et autres tribunaux, registres et
rôles des amendes, censives dues par les
juifs, 1306-1717
SA 1098 - 1203 (inventaire turinois n° 43).
Fichier
pdf (3 499 Ko)
|
| IR
130 |
Comptes des droits et obventions provenus
des censes des casanes, 1306-1309
SA 1204 (inventaire turinois n° 44).
Fichier
pdf (401 Ko)
|
| IR
131 |
Comptes des droits et émoluments des
sceaux de la Chambre des Comptes
SA 1205-1357 (inventaire turinois n° 45).
Fichier
pdf (2 499 Ko)
|
| IR
132 |
Comptes des receveurs du droit du
Tabellion au delà des Monts
SA 1358-1398 (inventaire turinois n° 46).
Fichier
pdf (885 Ko)
|
| IR
133 |
Comptes des clavaires et receveurs
des émoluments des sceaux, peines déclarées
par le Conseil " résident " prés
les Ducs de Savoie
SA 1399-1409 (inventaire turinois n° 48).
Fichier
pdf (117 Ko)
|
| IR
134 |
Comptes des juges et receveurs des droits
des sceaux de la judicature de Savoie, 1271-1529
SA 1410-1525 (inventaire turinois n° 49).
Fichier
pdf (2 452 Ko)
|
| IR
135 |
Comptes pour les salpêtres,
poudres et plombs en Savoie, 1725-1780
SA 1526-1560 (inventaire turinois n° 140).
Fichier
pdf (277 Ko)
|
| IR
136 |
Comptes des droits et émoluments de la
judicature de Bugey, Novalaise, Valromey, Viennois,
et de ceux dépendant de l’office de garde
des revenus de Belley, 1310-1453
SA 1561-1584 (inventaire turinois n° 156).
Fichier
pdf (681 Ko)
|
D.
Dénombrements des feux, gabelles, et salines (SA 1585-2923).
| IR
137 |
Informations et dénombrements
des feux, familles et bestiaux des paroisses de
Savoie, Bresse, Bugey, Gex, 1422-1700
SA 1585-1600 (inventaire turinois n° 192).
Fichier
pdf (965 Ko)
|
| IR
138 |
Contrôle des sels entrés, sortis
et débités aux greniers à
sel de Savoie - description et dénombrement
des familles et bétail de Savoie, rôles
des défaillants et des amendes, 1527-1605
SA 1601-2124 (inventaire turinois n° 72).
Dénombrements : registres microfilmés,
voir IR 179 ci-dessous…
Fichier
pdf (3 099 Ko)
|
| IR
179 |
Gabelle du sel. Registre du contrôle
et registres de dénombrements. SA 1601-2088,
microfilmés ; suivi de Transcriptions des
registres de dénombrement par commune (série
J).
Fichier
pdf (779 Ko)
 La
gabelle du sel a été partiellement
numérisée. Pour voir la liste des
cotes numérisées.
Fichier
htm (177 Ko) Mise-à-jour
: 15/04/2004
|
| IR
139 |
Registres des déclarations du vin acheté
et vendu en Savoie, Bresse, Bugey et Valromey
et comptes faits avec les hôtes, sentences
rendues par les juges contre les contrevenants,
1565-1775
SA 2125-2245 (inventaire turinois n° 73).
Fichier
pdf (2 768 Ko)
|
| IR
140 |
Actes relatifs à la gabelle
du sel en Savoie, 1560-1681 - 3 pages - 11 registres
numérotés 1 à 11
SA 2246-2256 (inventaire turinois n° 24).
Fichier
pdf (126 Ko)
|
| IR
141 |
Dépenses faites aux salines de Tarentaise.
Procès verbaux concernant les salines,
1567-1689
SA 2257-2275 (inventaire turinois n° 25).
Fichier
pdf (2 451 Ko)
|
| IR
142 |
Comptes des entrées et sorties
des sels des magasins de Savoie, 1560-1689
SA 2276-2354 (inventaire turinois n° 26).
Fichier
pdf (1 970 Ko)
|
| IR
143 |
Comptes des receveurs des droits de
la gabelle du vin en Savoie, 1567-1573 - 6 registres
numérotés 1, 3, 5, 7, 8, 9
SA 2356-2361 (inventaire turinois n° 27).
Fichier
pdf (194 Ko)
|
| IR
144 |
Comptes des directeurs et commis principaux
de la direction des gabelle du sel, tabac, pipes,
douane, dace de Suse, papiers timbré, contraventions,
1719-1742
SA 2362-2560 (inventaire turinois n° 28).
Fichier
pdf (2 426 Ko)
|
| IR
145 |
Comptes pour les salines de Conflans
et de Moûtiers, 1754-1781
SA 2604-2613 (inventaire turinois n° 141)
Fichier
pdf (375 Ko)
|
| IR
146 |
Comptes et pièces de la Direction
de la gabelle générale des tabacs
et pipes en Savoie, 1755-1785
SA 2614-2644 (inventaire turinois n° 142).
Fichier
pdf (237 Ko)
|
| IR
147 |
Verbaux au sujet de la mise en possession
des gabeliers généraux du sel, visites
des greniers, poids, balances, règlements
et taux pour vente du sel, 1468-1690
SA 2645-2873 (inventaire turinois n° 102).
Fichier
pdf (2 904 Ko)
|
| IR
148 |
Procès entre les gabeliers
et leurs commis, et les particuliers ou communautés
au sujet de la gabelle du sel, 1561-1691
SA 2874-2917 (inventaire turinois n° 103).
Fichier
pdf (697 Ko)
|
| IR
149 |
Procès, informations et autres
actes faits à l’instance du fisc et du
patrimonial des gabelles pour contraventions aux
édits du sel, tabac, et douane contre particuliers,
1512-1790
SA 2918- 2923 (inventaire turinois n° 104).
Fichier
pdf (104 Ko)
|
E.
Titres concernant le domaine, les fiefs et taillables,
le château et la Sainte Chapelle de Chambéry,
les Evêchés, Abbayes, Prieurés et
bénéfices
| IR
150 |
Titres et écritures concernant
les fiefs et juridictions des châteaux et
lieux de Savoie
SA 2924-3042 (inventaire turinois n°106).
Fichier
pdf (5 099 Ko)
|
| IR
151 |
Titres et écritures concernant
les fiefs et juridictions des châteaux et
lieux de Savoie
SA 3043-3157 (inventaire turinois n°107).
Fichier
pdf (4 741 Ko)
|
| IR
152 |
Contrôle des albergements, investitures,
inféodations, capacités et autres
provisions, 1560-1617
SA 3158-3161 (inventaire turinois n° 109).
Fichier
pdf (92 Ko)
|
| IR
153 |
Registres des affranchissements des taillables
en Savoie, Bresse, Bugey, et Valromey, 1539-1790
- SA 3162-3220 (inventaire turinois n°111).
Cet inventaire est inexploitable en l'état.
|
| IR
154 |
Titres concernant les archevêchés,
évêchés et abbayes
SA 3221-3517 (inventaire turinois n°119).
Cet inventaire est inexploitable en l'état.
|
| IR
155 |
Titres concernant les prieurés
SA 3518-3591 (inventaire turinois n°120).
Cet inventaire est inexploitable en l'état.
|
| IR
156 |
Comptes des dépositaires et
receveurs des revenus des bénéfices
vacants en Savoie, 1721-1742
SA 3592-3602 (inventaire turinois n°122).
Fichier
pdf (111 Ko)
|
| IR
157 |
Titres, écritures et comptes
pour la Sainte Chapelle du château de Chambéry
SA 3603-3637 (inventaire turinois n°124).
Fichier
pdf (279 Ko)
|
| IR
158 |
Titres, écritures, procès
et procédures des ducs et duchesse de Mercoeur,
vicomte de Martigues, Seigneur de Duingt, Faverges,
Conflans, Thorens, Evian et Féterne, Tournon
et Vevey, 1473-1635
SA 3638-3719 (inventaire turinois n° 131).
Fichier
pdf (2 211 Ko)
|
| IR
159 |
Titres, écritures et comptes du Mâconnais,
1304-1454
SA 3720-3721 (inventaire turinois n°133).
Fichier
pdf (750 Ko)
|
| IR
160 |
Titres pour fiefs et revenus du Mâconnais,
duché de Nemours, seigneuries de Nogent
et du Pont, au royaume de France, 1515-1527
SA 3722 (inventaire turinois n°134).
Cet inventaire est inexploitable en l'état.
|
| IR
161 |
Titres concernant les fiefs de Bourgogne,
Provence, Dauphiné, 1280-1688
SA 3723-3840 (inventaire turinois n°135).
Fichier
pdf (1 878 Ko)
|
| IR
162 |
Titres concernant les comtés
de Valentinois et de Diois, 1417-1435
SA 3841-3864 (inventaire turinois n°136).
Fichier
pdf (381 Ko)
|
| IR
163 |
Titres et écritures dans les
différents entre les seigneurs et les habitants
des Marches sur la possession des Abîmes,
1239-1628
SA 3865-3948 (inventaire turinois n°199).
Fichier
pdf (1 362 Ko)
|
F.
Papiers saisis ou recueillis par la chambre des Comptes.
Procédures et enquêtes diverses
| IR
164 |
Registres et minutes de contrats stipulés
par divers notaires pour des particuliers en Savoie,
Bresse et Bugey, 1315-1573
SA 3949-4383 (inventaire turinois n° 164).
Fichier
pdf (5 190 Ko)
|
| IR
165 |
Procès entre particuliers de
la province de Savoie
SA 4384-4606 (inventaire turinois n° 171).
Fichier
pdf (4 867 Ko)
|
| IR
166 |
Procès et informations en criminel
en Savoie, sentences et arrêts, requêtes,
remontrances de prises de corps à l’instance
des procureurs fiscaux et patrimoniaux, 1344-1629
SA 4623-5195 (inventaire turinois n° 172). |
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