Série U : Justice de 1860
à 1940 (ou 1958)
| Dernière mise-à-jour
: 28/07/2004 |
|
Les répertoires
suivants sont partiels et provisoires, ils ne tiennent
pas compte de tous les ressorts judiciaires encore à
traiter.
- Pour la période
1792-1815, voir la série L.
- Pour la période 1815-1860 voir la série
FS (6FS : sénat de Savoie ; 7FS : judicatures mages
; 8FS : judicatures, tribunaux de mandements et délits
forestiers ; 9FS : consulat de savoie).
- De 1860 à 1940 : séie U (jusqu'en 1958
pour 3U et 4U).
- Depuis 1940 (ou 1958) : série W.
Liste des instruments de recherche
: Ces instruments
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| IR
1901 |
Répertoire numérique (série
U)
Répertoire numérique, 123
pages
Fichier
pdf (5 177Ko) Dernière
mise-à-jour : 28/07/2004
-
U 1-1053(3). Cour d’appel de Chambéry.
1860-1923.
-
U 1054-1424. Tribunal de Chambéry,
parquet. 1861-1900.
-
U 1425-1443(2). Assistance judiciaire. 1863-1906,
1920-1931.
-
U 1444-1471(4). Cour d’appel de Chambéry,
tribunaux. 1860-1961.
-
U 1472-1589. Tribunal d’Albertville. 1852-1922.
-
U 1590-1649. Justice de paix de Grésy-sur-Isère.
1817-1923.
-
U 1650-1684. Justice de paix d’Aix-les-Bains.
An II-1902, 1931.
-
U 1685-1699. Cour d’appel de Chambéry,
registres.1860-1944.
-
U 1748-2032. Fisc de Savoie-Propre. 1820-1860.
-
U 2033-2081. Délits forestiers. 1824-1880.
-
U 2082-2369.Tribunal de première instance
de Chambéry. 1851-1890.
-
U 2370-2513. Mandement de Chambéry.
1816-1860.
-
U 2514-2550. Canton de Chambéry. 1860-1880.
-
U
2551-2661. Judicature-mage de Savoie-Propre.
1825-1850.
-
U 2662-2673. Judicature-mage de Haute-Savoie.
1817-1855
|
| IR
1902 |
Cour d’appel de Chambéry (sous-série
2U)
Répertoire numérique, 9 pages
Fichier
pdf (273 Ko)
-
2U
1-97. Qualité d’arrêts. 1860-1911.
-
2U 98-108. Procès-verbaux. 1860-1940.
-
2U 109-145. Arrêts de la chambre civile.
1860-1941.
-
2U 146-159. Arrêts de la chambre d’accusation.
1861-1952.
-
2U 160-165. Arrêts de la cour d’assise.
1860-1954.
-
2U 166-197. Appels correctionnels. 1860-1940
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| IR
1903 |
Tribunal de Saint-Jean de Maurienne (sous-séries
3U et 6U)
Répertoire numérique, 4
pages
Fichier
pdf (108 Ko)
- 3U 1-75. Jugements
civils et correctionnels.1860-1894.
- 6U 1-14. Jugements
de commerce.1860-1901
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| IR
1904 |
Tribunaux de première instance de Moûtiers
et d'Albertville et Justices de paix de Bozel
et de Moûtiers (sous-séries
3U et 4U)
Répertoire numérique,
15 pages
Fichier
pdf (604 Ko)
- 3U Albertville
1-3. Tribunal de première instance. 1869-1893.
- 3U Moûtiers
1-328. Tribunal de première instance.1860-1954.
- 4U Bozel 1-69.
Justice de paix de Bozel. 1861-1936.
- 4U Moûtiers
1-16. Justice de paix de Moûtiers.1860-1919.
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