|
CONTACTS
- Assemblée des Pays
de Savoie
Château des Ducs de Savoie
73018 Chambéry cedex.
Auteurs.
Le Comité scientifique du projet Sabaudia a validé
les publications sur ce site. Toutefois, conformément aux
usages des publications scientifiques, les textes et les articles
figurant sur ce site sont établis en toute indépendance,
sous la responsabilité pleine et entière des auteurs.
Copyright. Tous droits réservés.
Sauf indications différentes, les droits de reproduction
sur les textes, images, animations ou sons, et tous documents figurant
sur ce site sont réservés et sont détenus soit
par l'Entente régionale de Savoie, établissement public
de coopération entre les départements de la Savoie
et de la Haute-Savoie, soit par l'un des départements de
Savoie ou Haute-Savoie.
La loi autorise seulement les copies
à usage privé et dans le cercle de famille. Pour tout
autre usage ou publication, nous contacter.
Les éditeurs et auteurs de
ce site se sont efforcés de toujours respecter le droit de
reproduction des documents. Toutefois, dans quelques cas limités,
nous n'avons pu identifier avec certitude le titulaire d'un droit.
Si vous pensez qu'un document dont les droits vous appartiennent
figure sur ce site, nous vous prions de prendre aussitôt contact
avec l'Assemblée des Pays de Savoie ou l'un des services
d'archives de Haute-Savoie ou Savoie.
|
