Archives et documents d'archives

Dernière mise à jour 15/12/2005

• A travers les archives médiévales de la principauté savoyarde
  Auteur : Nicolas CARRIER - Niveau de lecture : Public
  Les dépôts d’archives des deux départements savoyards présentent des fonds extrêmement riches en ce qui concerne la période médiévale. Il s’agit principalement des archives de l’ancienne Chambre des comptes de Savoie, qui, en vertu du traité de paix franco-italien de 1947, furent remises à la France entre 1949 et 1952. Elles forment aujourd’hui une série particulière, la série SA, commune aux Archives départementales de la Savoie et de la Haute-Savoie. Avec plus de 20 000 comptes de châtellenies, mais aussi une masse considérable de terriers, de comptes généraux et de documents de toute nature, elle offre des ressources presque inépuisables aux étudiants comme aux historiens locaux. [Lire le dossier]
  
  
• La gabelle du sel au XVIIIe siècle
  Auteur : Bruno GACHET- Niveau de lecture : Scientifique
  Le sel a toujours été un élément vital à l’homme comme au bétail. Il est indispensable à l’équilibre hydrominéral mais il est aussi le seul moyen de conserver les aliments à l’époque où la production de froid alimentaire n’existait pas. On lui attribue aussi de nombreuses vertus désinfectantes ou surnaturelles. C’était donc le produit idéal pour instituer une taxe sur sa consommation : la gabelle du sel. [Lire le dossier]
  

• Les rôles du don gratuit des bailliages de Gex, Ternier-Gaillard et Chablais (2^nde moitié du XVI^e siècle)
  Auteur : Cédric MOTTIER - Niveau de lecture : Scientifique
  Le présent article est destiné à éclairer d'un jour nouveau des sources fiscales relatives aux bailliages de Gex, Ternier-Gaillard et Chablais, conquis en 1536 par Berne et le Valais, puis restitués à la Savoie, respectivement en 1567 et en 1569 ; les territoires de ces anciens bailliages forment aujourd'hui une partie des départements français de l'Ain et de la Haute-Savoie, et une partie du canton de Genève, en Suisse. Cette imposition du " don gratuit " est à replacer dans le contexte plus général des expériences fiscales tentées sous le règne d'Emmanuel-Philibert de Savoie (1559-1580). Nous étudierons l'élaboration des rôles de dénombrement et des rôles de département, afin de cerner le mode d'imposition : contribuables, exemptés, non imposés, assiette, modalités de la répartition et de la perception de l'impôt. Enfin, nous présenterons les apports de ces documents fiscaux pour la recherche historique.

• le Theatrum Sabaudie
  Auteur : Anne WEIGEL - Niveau de lecture : Public
  Publié au XVII° siècle, le Theatrum Sabaudiae est l’ouvrage de référence de la dynastie des Humbertiens. Doté d’un vaste programme iconographique et cartographique , il offre aussi un descriptif historique, géographique, économique, culturel, social et religieux des régions et des principales villes de l’ensemble des Etats de Savoie-Piémont placés sous la souveraineté d’un duc qui aspire à l’obtention du titre de roi. Engagée en 1657, la réalisation concrète de cette entreprise éditoriale a sollicité pendant vingt-cinq ans une large part des ressources intellectuelles, financières et administratives du duché et de sa capitale, Turin. [Lire le dossier]
  

• Le cadastre après 1860
  Auteur : Archives Départementales - Janine LUCET et Emmanuelle COMBET - Niveau de lecture : Public
  Les registres et plans cadastraux du XVIIIe siècle, même s'ils furent utilisés au long du siècle suivant et encore après 1900 pour certaines communes, n'étaient pas régulièrement tenus à jour. Une réfection s'imposait qui fut décidée par le Conseil général en 1861 et réalisée en majeure partie au cours des quarante années qui suivirent, selon les méthodes alors en vigueur. [Lire le dossier]
  

• L'état-civil en Savoie
  Auteur : Archives Départementales - Danièle MUNARI- Niveau de lecture : Public
  Parmi tous les documents que conservent les Archives départementales et les communes, nul doute que les registres paroissiaux et d’état civil sont parmi les plus connus et les plus consultés. Mais la tenue et la conservation de ces archives ont obéi en Savoie à des règles particulières dues à l’histoire du département. Jusqu’en 1860, sauf pendant de courtes périodes la Savoie n’est pas terre française mais une partie intégrante d’un état souverain possédant sa propre législation. C’est pourquoi ces registres présentent une originalité certaine dans leur forme, leur nature et leur classement en mairie comme aux Archives départementales. [Lire le dossier]

• Les hypothèques
  Auteur : Archives Départementales - Janine LUCET et Emmanuelle COMBET - Niveau de lecture : Public
  Qu’est-ce qu’une hypothèque ?
  C’est une garantie de droit civil donnée à un créancier, garantie gagée sur les biens immobiliers du débiteur. A défaut d’un règlement de la dette dans les délais impartis, le bien hypothéqué peut être saisi et vendu aux enchères. Le créancier dispose au surplus d’un droit de suite qui lui permet de faire saisir le bien en quelque main qu’il se trouve.
  Le contenu à la fois fiscal et civil des hypothèques en fait des documents importants tant pour les recherches sur le droit des sols que pour l’histoire socio-économique en général et l’histoire de l’endettement en particulier.
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