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Les hypothèques
Auteur : Archives départementales - Janine LUCET et Emmanuelle COMBET - Niveau de lecture : Public
SOMMAIRE


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    DOCUMENTS

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    Composition du fonds

    Composition du fonds

    Pour les conservations de Chambéry, Moûtiers et Saint-Jean-de-Maurienne un certain nombre de volumes allant de l’an 7 à 1815, ont été rassemblés sous le titre "première période française".

    Les registres hypothécaires de la période sarde ayant été versés postérieurement à la publication des répertoires du fonds sarde ont été classés avec les registres postérieurs à 1860 dans la sous série 4Q et non dans la série FS comme l’on pourrait s’y attendre. Ils apparaissent donc sous le titre "période sarde et Savoie département français". Les numérotations de volumes s’interrompent généralement en 1860 mais pas dans tous les cas.

     

    Les volumes se répartissent comme suit :

  • Conservation d’Albertville
  • Conservation de Chambéry
  • Conservation de Moûtiers
  • Conservation de Saint-Jean-de-Maurienne
  • Les conservations d’Albertville, Moûtiers et Saint-Jean-de-Maurienne ont cessé d’exister en 1926. A partir de 1927 l’ensemble du département de la Savoie ne ressort que d’un seul bureau, celui de Chambéry.

     

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