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LE SENAT DE SAVOIE ( 1559-1860 )
Auteur : Anne WEIGEL Historienne - Niveau de lecture : Documents
SOMMAIRE


JEUNE PUBLIC


TOUS PUBLICS
  • Le Sénat de Savoie


  • EXPERTS
  • Introduction -Les origines : du Parlement de Chambéry au Sénat de Savoie
  • L’organisation interne et son évolution
  • Le cérémonial
  • La procédure
  • Les compétences judiciaires, administratives et politiques
  • Dissolution, restauration et suppression du Sénat de Savoie
  • Bibliographie
  • Les archives du Sénat de Savoie


  • DOCUMENTS
  • Féries qui sont observées par le Souverain Sénat de Savoye.
  • Antoine Favre ( 1557-1624 ) portrait ( photo coll. part. )
  • Charte de fondation du Souverain Sénat de Savoie
  • sacs à procès
  • La masse de justice
  • Theatrum Sabaudiae
  • Armes de Savoie
  • Manifeste du Sénat
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    Féries qui sont observées par le Souverain Sénat de Savoye.

    8 janvier -Le premier jour d’entrée après Noël, le Sénat entre en robbes de palais, la cloche ne son ne en branle, mais à coups simplement, cuy bien le jour de la première audience parce que le Sénat (…) s’assemble au Bureau et descend à l’Audience, les Chambres assemblées. Le premier lundi après l’entrée se célèbre l’anniversaire pour les Seigneurs sénateurs défunts et se chante une messe haute.
    25 Mars -Annonciation de Notre-Dame. Ce jour-là, le Sénat s’assemble en robbes rouges à Saint-Léger et assiste à la Procession qui se fait par la ville où l’on porte le Saint-Sacrement de l’Autel et l’asprès-disné assiste en robbes du palais à la Prédication qui se fait à Saint-Dominique.
    Dimanche des Rameaux -Le sénat s’assemble en robbes rouges et va en Audience publique, sans donner aucune audience à huis-clos au Bureau, la cloche sonne en branle à 6 heures et les coups suivants dès la demie jusqu’à 7 heures : il donne féries en l’honneur et révérence des Festes de Pasques et n’entre point jusqu’au lendemain de Quasimodo en robbes de Palais. (…) Il fait chapelle le jour de Pasques fleuries pour assister le matin à la Procession avec les Rameaux puis à la grande messe et l’après-disné au Sermon.
    7 Aoust Saint-Donat -L’ heureuse restitution des Estats de S.A.R. Ce jour-là, le Sénat s’assemble en robbes rouges en la maison du Seigneur Premier Président avec la mesme pompe et solennité pour assister à la Procession à laquelle se porte le Saint-Sacrement.
    13 septembre -Le Sénat donne Féries jusqu’au 14 de novembre séant en Audience publique en robbes rouges, les Chambres assemblées, le cloche sonne à branle (…) Le Seigneur Premier Président est accompagné des Officiers, archers, Capitaine de justice lequel assiste avec le manteau rouge .
    14 novembre -Premier jour d’entrée après les Féries de vendanges. (…) Le Sénat assemblé va à la Messe à Saint-Dominique avant d’entrer au Bureau puis descend en Audience publique pour recevoir les Magistrats, Officiers, avocats et procureurs en audience après avoir ouy haranguer le Procureur Général au serment ordinaire.
    25 décembre Noël -En ce jour le Sénat s’assemble en robbes rouges le matin en la maison du Seigneur Premier Président et va à Saint-Dominique ouïr les trois Messes et la Grande et l’asprès-disné s’assemble en la même pompe pour aller ouïr le Sermon.

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