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LE SENAT DE SAVOIE ( 1559-1860 )
Auteur : Anne WEIGEL Historienne - Niveau de lecture : Scientifique
SOMMAIRE


JEUNE PUBLIC


TOUS PUBLICS
  • Le Sénat de Savoie


  • EXPERTS
  • Introduction -Les origines : du Parlement de Chambéry au Sénat de Savoie
  • L’organisation interne et son évolution
  • Le cérémonial
  • La procédure
  • Les compétences judiciaires, administratives et politiques
  • Dissolution, restauration et suppression du Sénat de Savoie
  • Bibliographie
  • Les archives du Sénat de Savoie


  • DOCUMENTS
  • Féries qui sont observées par le Souverain Sénat de Savoye.
  • Antoine Favre ( 1557-1624 ) portrait ( photo coll. part. )
  • Charte de fondation du Souverain Sénat de Savoie
  • sacs à procès
  • La masse de justice
  • Theatrum Sabaudiae
  • Armes de Savoie
  • Manifeste du Sénat
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    Le cérémonial

    Pour affirmer publiquement la dignité de sa tâche et la majesté du souverain qu’il incarnait, le Sénat de Savoie ne renonça jamais aux subtilités d’un grand apparat susceptible d’impressionner les foules. Médiocrement rétribués, mal lotis, surchargés de travail, les sénateurs acceptaient tout si, en échange, la ville de Chambéry leur reconnaissait la seule place possible, la première. L’ancienneté, la compétence, la mission de dire le droit justifiaient assez le privilège de porter la pourpre des empereurs romains. En lentes et majestueuses processions, le Sénat s’offrait au regard du peuple dans les circonstances exceptionnelles et le jour des grandes fêtes du calendrier liturgique. Tout événement survenu dans l’existence de la dynastie légitimait la constitution d’un cortège solennel. Chambéry servait de décor aux innombrables défilés organisés pour les entrés des princes en visite, pour les joyeuses naissances des héritiers, pour les cortèges funèbres des personnages importants, pour les fêtes carillonnées. Selon les situations, le cérémonial était ordinaire ou extraordinaire.

    1-Le cérémonial habituel

    Durant plus de deux siècles, chaque journée d’audience commençait par la célébration d’une messe dans l’église du couvent des Dominicains qui accueillait le Sénat. Selon le degré des audiences, ordinaires ou solennelles, et moyennant 60 florins annuels, les frères de l’Ordre de la Commanderie de Saint-Antoine faisaient retentir leurs cloches à corps ou en branles. Ainsi réveillés, les habitants de Chambéry savaient à quoi s’en tenir. A l’instant où le Premier Président quittait sa demeure pour se rendre à l’audience, il était précédé d’un huissier portant la masse de justice ; s’il ne s’agissait que d’un déplacement en ville, l’huissier brandissait une baguette en argent. Les autres dignitaires du Sénat, Président, Avocat général, Avocat fiscal général, Avocat des pauvres et leurs substituts étaient vêtus ordinairement de noir comme l’ensemble des gens de justice réputés pour leur sérieux. Très enclins à se prendre pour des modèles de vertu, les sénateurs affichaient une austérité que dénonçaient par ailleurs leurs habitudes gastronomiques…

    Toujours prompts à souligner leur acharnement au travail, les sénateurs se réservaient pourtant l’après-midi soit à étudier leurs dossiers ou faire des visites, soit à se rendre dans leurs résidences champêtres pour surveiller leurs laboureurs et leurs vignerons. Ils ne renonçaient jamais à leurs vacances : les féries d’automne entre le 31 août et le début de novembre et, à partir de 1663, les féries de moissons du 1 au 23 juillet. L’entrée de la Saint-Martin, le 11 novembre, marquait la reprise des audiences, puis elle fut repoussée au 14 novembre en raison de la date plus tardive du commencement des vendanges.

    Après les féries, pour se rendre à l’audience de rentrée, les magistrats se rassemblaient devant le domicile du Premier Président, tous revêtus de la robe écarlate à longues manches avec la toque de velours noir, traditionnellement évasée et plissée. Sur les épaules, le chaperon ou l’épitoge d’hermine complétaient la belle tenue des juges qui s’acheminaient en rangs par deux vers le couvent Saint-Dominique pour entendre ce que les badauds appelaient la messe rouge. Le cortège était précédé des huissiers munis des baguettes d’argent, puis venaient les Procureurs, le Capitaine de justice avec son manteau rouge, les deux secrétaires civil et criminel, et juste derrière eux, le premier huissier porteur de la masse de justice sur l’épaule. A pas lents, suivaient le Premier Président et le Président de la seconde chambre, les sénateurs, les Avocats généraux et Avocat fiscal général et l’ensemble du personnel judiciaire. Les troupes militaires locales présentaient les armes et les Chambériens saluaient. Après avoir célébré la liturgie, la Compagnie s’enfermait dans le Bureau des pauvres pour participer au déroulement de la séance solennelle. A genoux devant les Présidents, chacun des magistrats renouvelait sa prestation de serment de fidélité à Dieu, à son prince, à ses devoirs ; on ne jurait pas sur la Bible mais sur les Statuts ! La cérémonie close, on faisait entrer tous les avocats du barreau, les juges-mages et les procureurs fiscaux du ressort territorial. A nouveau, debout en grande tenue devant la Compagnie assise, la tête couverte, chacun prêtait serment. Le monde judiciaire se contemplait et resserrait ses rangs.

    Il arriva que le Sénat et la Chambre des Comptes, autre prestigieuse institution chambérienne, durent procéder à l’échange de leurs présidents ; les deux corps doublèrent le cérémonial pour ne léser la dignité de personne et l’on alla de Sénat en Chambre et de Chambre en Sénat ! Par contre, à part Emmanuel-Philibert le fondateur, qui assista à quelques audiences en 1561 et en 1568, les autres ducs négligèrent de s’intéresser de près à la vie de leur Cour souveraine. Seul, un dissident en guerre avec sa belle-sœur, le régente Christine de France, première Madame Royale, Thomas de Carignan crut habile en 1622 de rallier à sa cause la digne Compagnie qui ne se laissa pas influencer et resta prudemment légitimiste ; il assista à la rentrée des féries d’automne sans obtenir de soutien politique en sa faveur.

    Outre ces visites moyennement appréciées, le Sénat témoignait surtout de son esprit de corps à l’occasion du décès d’un de ses membres. Les obsèques étaient alors grandioses et réglées avec un art inimitable. Le port des quatre coins du drap mortuaire, le poids des cierges, le nombre de pauvres habillés de neuf, les flambeaux garnis d’écussons d’argent, l’oraison funèbre prononcée par un évêque en l’église Sainte-Marie-Egyptienne, le déploiement de torches en grand nombre, tout devait concourir à répandre le deuil dans la cité, affligée de la perte irremplaçable d’un personnage si important. De même, lors des messes carillonnées à l’église Saint-Dominique, pour Noël, Pâques, la Pentecôte et la Toussaint, le Sénat prenait place dans le chœur tendu d’écarlate, sur une estrade surélevée, en face des membres de la Chambre des Comptes. Durant l’Avent et le Carême, les deux illustres corps rassemblés venaient écouter un prédicateur de renom. La moindre apparition en public devait s’accompagner d’un apparat qui impressionnait les Chambériens.

    Enfin, les processions en l’honneur de la Vierge, le 15 août et le 8 décembre, furent suivies de beaucoup d’autres cortèges pour extirper l’hérésie, pour demander la pluie ou le fin de l’épidémie de peste, pour ouvrir une année de jubilé fixée par le pape. S’associant aux ordres religieux , au clergé séculier, à la noblesse, aux différents ordres des gens de justice, aux bourgeois, aux métiers, aux pénitents noirs ou blancs, à la garde, à la foule des anonymes, les magistrats du souverain Sénat de Savoie prenaient leur place en robes de parade rouges garnies d’hermine. Parfois, il adoptait une allure plus tragique quand il décidait de frapper les esprits pour l’expiation d’un crime jugé odieux. Ainsi, un condamné à mort venait faire amende honorable et demander pardon au pied de l’autel lors de la messe du Sénat. Ce fut par exemple le cas d’un délinquant entendu pour le vol d’un ciboire doré contenant des hosties consacrées. L’après-midi, il fut pendu au Verney, à quoy il a été condamné par arrêt du jour prononcé le 21 février 1685.

    Cérémonial festif, parfois triste ou redoutable, le train de vie du Sénat se concentrait dans ces apparitions pompeuses qui jalonnaient l’année judiciaire.

    2-Le cérémonial d’exception

    Absents de Chambéry depuis longtemps, les princes de la Maison de Savoie ne se pressaient pas pour aller visiter la Savoie et ne se souciaient pas des problèmes de la population. Malgré ce dédain, leurs rares déplacements enchantaient les Chambériens, prêts à organiser de somptueuses réceptions en leur honneur. Ainsi, en 1639, le jeune Charles-Emmanuel II âgé de cinq ans fut-il accueilli par les membres du Sénat et de la Chambre de Comptes, venus au devant de lui à cheval. On conduisit le cortège à la Sainte-Chapelle de Chambéry pour un Te Deum. Plus tard, en 1684, le Sénat reçut par lettre de cachet l’annonce du mariage de Victor-Amédée II et s’empressa d’envoyer un émissaire à la Chambre des Comptes pour convenir d’une cérémonie grandiose. Quand S.A.R. fit savoir qu’une audience était accordée, les Présidents, sénateurs, greffiers et secrétaires " montèrent au château " en robes rouges, précédés de quatre huissiers ; ces derniers restèrent à l’entrée de la salle et le premier huissier baissa incontinent la masse en reconnaissance de l’autorité du souverain. Lors de la mort de Victor-Amédée II, le 10 décembre 1732, la Compagnie revêtue de robes et de bonnets noirs et précédés des baguettes couvertes de crêpe, se rendit à une messe de Requiem et les sénateurs, chacun dans son rang et par ordre, donnèrent l’eau bénite, ce fait, chacun se retira. Le deuil se prolongea toute l’année du décès.

    Rompu à tant de cérémonies en grand apparat, le Sénat ne broncha pas le jour où il fallut chanter des Te Deum en l’honneur des victoires remportées par les troupes de Louis XIV, venu occuper le Savoie ! Faisant preuve d’une civilité excessive, en février 1696, il reçut sans étonnement le maréchal de Catinat qui avait pris possession du château ducal ; on dépêcha le premier Président et quatre sénateurs pour lui apporter les compliments de la prestigieuse assemblée. Le 22 septembre 1792, les troupes révolutionnaires commandées par le général de Montesquiou entraient en Savoie et les sénateurs, en habits de cavaliers, c’est-à-dire en tenues civiles, ne tardèrent pas à venir rendre hommage aux délégués d’un peuple souverain et libre !

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