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Les rôles du don gratuit des bailliages de Gex, Ternier-Gaillard et Chablais (2nde moitié du XVIe siècle)

Auteur : Cédric MOTTIER
Le présent article est destiné à éclairer d'un jour nouveau des sources fiscales relatives aux bailliages de Gex, Ternier-Gaillard et Chablais, conquis en 1536 par Berne et le Valais, puis restitués à la Savoie, respectivement en 1567 et en 1569 ; les territoires de ces anciens bailliages forment aujourd'hui une partie des départements français de l'Ain et de la Haute-Savoie, et une partie du canton de Genève, en Suisse. Cette imposition du " don gratuit " est à replacer dans le contexte plus général des expériences fiscales tentées sous le règne d'Emmanuel-Philibert de Savoie (1559-1580). Nous étudierons l'élaboration des rôles de dénombrement et des rôles de département, afin de cerner le mode d'imposition : contribuables, exemptés, non imposés, assiette, modalités de la répartition et de la perception de l'impôt. Enfin, nous présenterons les apports de ces documents fiscaux pour la recherche historique.


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