1- L'institution de la gabelle du sel

Le sel a toujours été un élément vital à l’homme comme au bétail. Il est indispensable à l’équilibre hydrominéral mais il est aussi le seul moyen de conserver les aliments à l’époque où la production de froid alimentaire n’existait pas. On lui attribue aussi de nombreuses vertus désinfectantes ou surnaturelles.

C’était donc le produit idéal pour instituer une taxe sur sa consommation : la gabelle du sel.

C’est le 3 novembre 1560 que le Duc Emmanuel Philibert institua pour la première fois en Savoie le monopole d’Etat de la vente du sel et sa gabelle. Par un Edit du 19 août 1561 il fixa une quantité minimum d’achat de 93 onces par trimestre et par personne soit environ 11,4 kg par an. L’exécution de cet édit fit donc l’objet en 1561 d’un recensement paroisse par paroisse, listant pour chaque feu d’habitation personnes et bétail, même si ce dernier n’était pas taxé.

Ce monopole ducal fut cependant suspendu en 1563 en raison des difficultés d’application et d’approvisionnement en sel.

Cette gabelle se transforma alors en 1564 en une capitation annuelle de 15 sous par tête, qui, après modifications successives, finit par se transformer en 1600 en un impôt direct foncier : la taille. L’impôt indirect de la gabelle, sans être supprimé, fut alors affermé dès 1569, jusqu’à ce qu’il soit totalement remanié par l’édit du 14 janvier 1720.

Le sel distribué en Savoie provenait des Salines de Moutiers et Conflans, en Tarentaise, mais un complément nécessaire devait être acheté à l’étranger. Par le Traité d’Utrecht en 1713 la France se devait de couvrir les besoins en sel de la Savoie à un prix politique très réduit. Il était principalement remonté des salines du Midi par le Rhône.

L’édit du 14 janvier 1720

Par l’édit du 14 janvier 1720, le Roi Victor-Amédée II  rétablit donc la régie directe dans l’ensemble de ses Etats en imposant à chaque famille la levée d’une quantité minimum annuelle obligatoire de sel, au prix de quatre sols la livre. Cette quantité était calculée en fonction du nombre de personnes vivant sous le toit familial, du cheptel et d’une éventuelle activité économique engendrant une consommation supplémentaire de sel (cabaretiers, bouchers, boulangers etc...). Un recensement des personnes et des bêtes fit donc l’objet chaque année de documents appelés consignes établis par les secrétaires de chaque paroisse du duché.

Leur exploitation nous permet donc une analyse de la population et de l’élevage en Savoie. Les bestiaux dénombrés sont non seulement ceux consommant du sel, mais aussi les cochons ou autres bêtes tuées et salées pour la conservation de leur viande. Le besoin en sel d’une famille est ainsi un indice de grandeur, d’aisance et d’activité économique.

En Savoie, les modalités de constitution de ces consignes ont été reprécisées par deux ordonnances de l’intendant général en date du 19 novembre 1749 et du 24 octobre 1757 (voir Felice Amato Duboin, Raccolta per ordine di materie delle leggi, provvidenze, editti, manifesti, ecc. Emanati dei sovrani della real casa di Savoia, Turin, 1818-1865, Volume XXI pp. 1721-1724 et pp. 1721-1723.).

De l’exactitude de ces dénombrements dépendait donc la recette fiscale. En la quasi-absence d’autres recensements, ces documents fiscaux sont donc pour nous de véritables photographies de la population. L’analyse de ces documents peut être riche d’enseignements socio-économiques.

Tous les recensements (consignes) n’ont malheureusement pas été conservés.